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< Cérémonie des vœux le 25 janvier - Salle des Fêtes à 17 heures.|center>
Site de la commune de
Météo en direct de la commune
La mairie est ouverte :
Le lundi de 9 à 12 h et de 14 à 17 h et jeudi de 14 à 17 h
- Coordonnées GPS
Latitude : 44° 20’ 46.4964’’
Longitude : 4° 4’ 26.1408’’
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Articles les plus récents
2019-07 Conseil Municipal du 9 septembre 2019
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
Délibération : Plaques adressage.
Délibération : Convention SISPEC de mise à disposition de moyens.
Délibération : Convention Communauté de communes Val’Eyrieux - Exposition pour la foire.
Délibération : Convention SEBA - Gestion de affleurants.
Délibération : Convention de servitude légale SDE07.
Délibération : Modification des statuts de la Communauté de communes Pays de Vans en Cévennes.
Décision modificative : Réajustement de comptes.
Questions diverses :
Organisation de la foire.
Programmation des travaux de fin d’année.
Journées du Patrimoine Région & départements.
Journées du Patrimoine autour de nous.
"TERRA MEMORIA"
Dimanche 22 septembre à 11 heures, Eglise de Malbosc
- Déclaration annuelle de ruches
Les p’tits concerts du Moulin de Gournier
- 190914-mix frit
- Et bien sûr on vous mijote des petits plats à partir de 19h à la buvette.
A vos agendas !!
Conseil Communautaire N° 54 du 28-08-2019
ORDRE DU JOUR
En début de séance, M. CHABAS, Comptable de la Trésorerie des Vans, présentera le projet d’aménagement de la Direction Générale des Finances Publiques dont les trésoreries.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 22-07-2019
1. Elections professionnelles 2020 - protocole d’accord avec les organisations syndicales
2. Ecole de musique : Délibération portant création d’emplois dans le cadre du transfert d’une activité privée vers le service public
3. Convention de prestations de services avec le SISPEC (en ressources humaines)
4. Décision modificative au budget n°2-2019 : signalétique randonnée, travaux investissement dolmens
5. Appel à projet ADEME vélo & territoires – démarrage de la démarche
6. Station médicale pluridisciplinaire : avenant au bail avec les médecins
7. Station médicale pluridisciplinaire : nouveau bail avec les kinésithérapeutes
8. Contrat Ambition Région
9. Barème national applicable en accueil collectif (crèche)
10. Taxe de séjour 2020
11. Fonds de concours
12. TEOM : suppression des zonages existants et transformation en zone unique
13. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : évolution du coefficient multiplicateur
14. Syndicat AB Cèze : retrait du département du Gard au Syndicat au 01-01-2020
15. Vidéo-protection : autorisation au Maire de la commune des Vans à visionner les images
- Informations du Président :
Point sur les recrutements : la Responsable du Service Technique et le remplacement pour la gestion administrative des Ressources Humaines
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
Lundi 09 septembre 2019 à 18 heures 30
Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
PLAN ALARME
DUO LUNAIRE
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