Calendrier

Les dates des municipales de 2020 sont fixées au dimanche 15 mars 2020 pour le premier tour et au dimanche 22 mars 2020 pour le second. (Ces dates ont été annoncées par le ministère de l’Intérieur le 16 juillet 2019).

Climatologie de l’année 2019 à Malbosc

Cumul de précipitations en décembre : 122,6 mm

ORDRE DU JOUR
 1. Délibération pour solliciter la subvention du Conseil Départemental pour l’école de musique intercommunale au titre de 2020
 2. Admissions en non-valeur – exercice 2019 – budget principal et budget annexe SPANC
 3. Création du budget annexe pour la zone d’activités
 4. Station médicale : modification du bail avec les médecins
 5. Création du poste d’adjoint administratif en charge de la gestion financière, budgétaire et comptable au 23/12/2019
 6. Suppression du poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe au 01/01/2020 pour le remplacer par un poste d’agent de gestion financière, budgétaire et comptable à temps non complet
 7. Augmentation et révision des tarifs des visites guidées organisées avec la SPL Cévennes d’Ardèche

•Historique :

Le gisement d’antimoine de Malbosc a fait l’objet d’une concession octroyée sur 420 ha par ordonnance royale le 10 janvier 1816 et étendue à 640 ha par une ordonnance royale du 19 septembre 1840, au profit de Louis Pagèse de Lavernède.

La propriété passe après son décès à ses descendants dont Léonce Coquebert de Neuville. Elle est amodiée de 1898 à 1909 à la société minière du Gard puis, de 1909 à 1919, par M. Guizot, négociant à Alès.

ORDRE DU JOUR
 1. Dans le cadre de la convention EAC (2019/2020), demande de subvention de 15 000 euros auprès de la direction régionale des affaires culturelles d’Auvergne Rhône-Alpes
 2. Instauration des primes de base pour les agents non pourvus dont les assistants d’enseignement artistique
 3. Instauration d’une prime d’animateur territorial
 4. Création d’un emploi permanent « adjoint administratif » et suppression emploi rédacteur à temps complet
 5. Création d’un emploi permanent « agent d’animation » pour la crèche en remplacement d’un contrat aidé (31 heures semaine)
 6. Création d’un emploi permanent « adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe » au poste de Chef de projets culturels à temps complet
 7. Convention de mise à disposition de personnel titulaire de la communauté de communes auprès de la commune de Banne
 8. Adhésion à la nouvelle convention portant sur le risque prévoyance (maintien de salaire des agents) signée par le Centre de Gestion de l’Ardèche avec la MNT
 9. Décisions modificatives au budget 2019 (EAC - Ecole de musique - …)
 10. Planning familial : participation
 11. TEPOS _ Lancement de la phase diagnostic en lien avec les CDC Gorges de l’Ardèche et Pays Beaume-Drobie, lancement du marché d’Etude préalable avec la CDC Pays des Vans en Cévennes comme chef de file
 12. Lancement démarche Ici c’est local pour améliorer la visibilité des produits et producteurs locaux sur les marchés, avec la Chambre d’agriculture, Ardèche le Goût et la SPL Cévennes d’Ardèche
 13. Voie douce - convention de superposition et création de la voie
 14. Modification montant subvention Leader de l’Espace de coworking
 15. Avenant à la convention SDEA pour Etude projet ZA
 16. Délibération de principe pour l’acquisition de l’ancien hôpital
 17. Demande de subvention DREAL pour inventaire chauve-souris
 18. Demande de subvention département pour postes ENS
 19. Délibération pour autoriser le Président à cosigner le contrat territorial qui programme le financement de l’Agence de l’Eau en faveur du SEBA pour les années 2019 ‡ 2021
 20. Visites guidées Patrimoniales
 21. Renouvellement de la convention RAM avec Beaume-Drobie
 22. Mise à disposition d’une salle de l’Ecole maternelle des Vans pour l’activité Ecole de musique intercommunale
 23. Délibération de principe - lancement d’une maitrise d’ouvrage intercommunale sur bâtiment ancienne Ecole maternelle des Vans pour intégration du centre social/ centre de loisirs
 24. Délibération portant autorisation au Président à signer tous les documents liés au projet de réhabilitation du Bâtiment Technique Chambonas
 25. Délibération pour motiver une subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées à l’occasion du séisme
 26. Motion à adopter pour la stabilité des compétences intercommunales et des périmètres
 27. Organisation des services de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes

DIMANCHE 15 Décembre 2019 (sur inscription)