2021 : MALBOSC sur Internet....
Mercredi 30 juin 2021 à 18 heures 30

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle des fêtes - Le Village - 07140 MALBOSC
lundi 21 juin 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

Échanges avec le Président de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes, Monsieur Joël FOURNIER

- Approbation du précédent compte-rendu
- Vote décision modificative budgétaire
- Vote prix de place pour le marché estival
- Vote droit de préemption communal
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer le Permis de Construire pour la réfection du logement de l’école
- Délibération pour le transfert de la compétence Éclairage Public de la commune au profit du SDE07

Questions diverses

CONVOCATION

Séance du conseil municipal du

Mercredi 30 juin 2021 à 18 heures 30

Salle des fêtes Le Village 07140 MALBOSC

Ordre du jour :

Échanges avec le Président de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes, Monsieur Joël FOURNIER

- Approbation du précédent compte-rendu
- Vote décision modificative budgétaire
- Vote prix de place pour le marché estival
- Vote droit de préemption communal
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer le Permis de Construire pour la réfection du logement de l’école
- Délibération pour le transfert de la compétence Éclairage Public de la commune au profit du SDE07

Questions diverses


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