2021 : MALBOSC sur Internet....

Conseil Communautaire N° du 28/06/2021

lundi 19 juillet 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17/05/2021

- 1 - CRTE - Contrat de Relance et de Transition Ecologique
- 2 - Organigramme des services
- 3- R1FSEEP
- 4 - Compte personnel de formation
- 5 - Création d’un emploi de Technicien Territorial
- 6 - Convention triannuelle Ardèche le Goût
- 7 - Règlement de fonctionnement de la crèche intercommunale
- 8 - Règlement pour l’attribution d’un fonds de concours aux communes pour des travaux de réalisation ou d’aménagement de point d’apports de regroupement pour la collecte des déchets
- 9 - Territoire à Energie POSitive (TEPOS) : dépôt candidature
- 10 - Attribution du marché de travaux de la voie douce
- 11 - Convention avec la Région pour la compétence mobilité : organisation
- 12 - Adhésion à Polinno au 01-01-2022 porté par la Communauté de Communes Beaume Drobie : soutien au pôle dédié à l’innovation dans les métiers d’art
- 13 - Soutien au Centre Social dans la mise en œuvre de son nouveau projet social
- 14 - Délibération actant le retrait de la Communauté de communes au Syndicat Mixte A.GE.D.l.
- 15 - Avenant modificatif au dispositif OPAH
- 16 - Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes du pays des Vans en Cévennes pour siéger au Comité de Programmation LEADER
- 17 -Taxe de séjour 2022
- 18 - Convention village de caractère - Banne
- 19 - Décision modificative au budget principal n° 02-2021
- 20 - Subvention aide aux entreprises
- 21 - Demande de subvention pour la révision du document de gestion du site Natura2000 de Païolive

Vous pouvez désormais consulter le compte-rendu du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes qui s’est déroulé le 28 juin dernier via ce lien :

https://fr.calameo.com/read/0067350665d1b80e812a4


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