CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC
Le Conseil municipal se réunira :
le lundi 14 novembre à 18 heures à la MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Décision modificative : VOIRIE – CHEMINS (Escoussous - Chabannes 1 & 2).
Décision modificative : Taxe de séjour.
Délibération 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
Délibération 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
Délibération 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
Délibération 2011- 024 : Financement « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
Délibération 2011- 025 : Médecine professionnelle.
Délibération 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
Délibération 2011- 027 : ONF Programmation pluriannuelle.
Délibération 2011- 028 : Amélioration des réseaux d’eau potable.
Délibération 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
Bilan Camping et suite à donner
Point : Foire d’automne.
Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
Questions diverses.
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Conseil Municipal
Convocations
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