Lundi 9 septembre 2019
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
lundi 9 septembre 2019
par
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
Délibération : Plaques adressage.
Délibération : Convention SISPEC de mise à disposition de moyens.
Délibération : Convention Communauté de communes Val’Eyrieux - Exposition pour la foire.
Délibération : Convention SEBA - Gestion de affleurants.
Délibération : Convention de servitude légale SDE07.
Délibération : Modification des statuts de la Communauté de communes Pays de Vans en Cévennes.
Décision modificative : Réajustement de comptes.
Questions diverses :
Organisation de la foire.
Programmation des travaux de fin d’année.
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