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Conseil Municipal


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Articles de cette rubrique


2011-05 CM 14 novembre 2011 (Conseils 2011)

lundi 14 novembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

- Décisions modificatives :

  • DM 2011-001 VOIRIE – Escoussous - Chabannes 1 & 2.
  • DM 2011-002 Opérations comptables.
    - Délibérations
  • 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
  • 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
  • 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
  • 2011- 024 : Subvention « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
  • 2011- 025 : Médecine professionnelle.
  • 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
  • 2011- 027 : ONF Forêt communale : Programmation pluriannuelle.
  • 2011- 028 : Subvention Office de Tourisme Les Vans 2010&2011.
  • 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
    - Bilan Camping et suite à donner
    - Point : Foire d’automne.
    - Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
    - Questions diverses.
PDF - 91.8 ko
Conseil du 14/11/2011


2011-04 CM 19 septmbre 2011 (Conseils 2011)

lundi 19 septembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

- Présentation, Echanges avec le PNR :

  • Actions conduites, avant projet de Charte 2013-2025, …

- Délibérations

  • 2011-014 :Remise de pénalités de retard pour le paiement de la TLE
  • 2011-015 : d’attribution du régime indemnitaire
  • 2011-016 : Consultation pour avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Ardèche et demande d’intégrer l’interdiction de fracturation de la roche mère
  • 2011-017 : Maintenance des chemins communaux
  • 2011-018 : Travaux patrimoniaux – Signalétique forêt.
  • 2011-019 : Travaux patrimoniaux – Valorisation de la forêt.
  • 2011-020 : Participation à l’opération « JOUR DE LA NUIT »


- Point SICTOBA - Composteurs
- Point : Foire d’automne.
- Questions diverses.

PDF - 102.3 ko
Conseil du 19/09/2011


2011-03 CM du 20 juin2011 (Conseils 2011)

lundi 20 juin 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

  • Présentation de l’opération composteurs par Benoît PUJOL
  • Délibération 2011-011 : Taux d’imposition des taxes directes locales (Modifie et remplace la délibération 2011-002)
  • Compte rendu de la Commission d’Appel d’Offre AP ASSAINISSEMENT
  • Délibération 2011-012 : Maîtrise d’œuvre d’assainissement
  • Délibération 2011-013 : Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
  • Marchés de l’été
  • Foire d’automne
    PDF - 50 ko
    Conseil du 20/06/2011


2011-02 CM du 22 avril 2011 (Conseils 2011)

vendredi 22 avril 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

  • Délibération 2011-005 : Budget principal M14 - Compte administratif 2010,du compte de gestion 2010 et de l’affectation des résultat.
  • Fiscalité Directe Locale : Taux des Taxes corrigés
  • Délibération 2011-006 : Budget primitif M14 - Année 2011
  • Délibération 2011-007 : Compte de gestion M49 EAU - Année 2010
  • Délibération 2011-008 : Compte administratif M49 EAU - Année 2010.
  • Délibération 2011-009 : Budget primitif M49 EAU - Année 2011
PDF - 44.7 ko
Conseil du 22/04/2011


2011-01 CM du 19 mars 2011 (Conseils 2011)

samedi 19 mars 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

- Elections Cantonales des 20 et 27 mars 2011 : organisation
- Orientation budgétaire
- Délibérations

  • 2011-001 : Tarifs Municipaux
  • 2011-002 : Taux d’imposition des taxes directes locales
  • 2011-003 : Augmentation des indices de références du salaire de Sylvia BROCHIER.
  • 2011-004 : Motion concernant les projets d’exploration et d’exploitation pétrolière sur le territoire de la commune.
    - Questions diverses :
  • Participation à CdC de JALES
  • Organisation du marché estival
PDF - 63.5 ko
Conseil du 19/03/2011


2012-06 Conseil Municipal 3 décembre 2012 (Conseils 2012)

mercredi 5 décembre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 58.2 ko
CM-3 Déc 2012

ORDRE DU JOUR

- Délibération : Allocations Trésoriers

  • D 2012-036 Pierre HANON
  • D 2012-037 Albert THOMAS

- Délibération : Assainissement

  • D 2012-038 DETR Réseaux

- DM 2012-005 Investissements M 14
- PNR PNC Le choix, Les Chartes
- Compte rendu de la Commission Appel d’Offre STEP (Station Épuration)
- Débat Budgétaire
- Contrat d’Avenir
- CAMPING
- Questions diverses



2012-05 Conseil Municipal 8 octobre 2012 (Conseils 2012)

lundi 8 octobre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • DM 2012-004 Assainissement
  • Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures
  • Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement
  • Délibération 2012-030 Institution de la PFAC

-  Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres

  • Délibération 2012-031 Marché Assainissement
  • Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
  • Délibération 2012-033 Marché AEP

-  Délibération 2012-34 : Adhésion à l’Association des Communes Forestières

-  Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche

-  Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
-  Questions diverses

  • Camping
  • Le jour de la Nuit


2012-05 Conseil Municipal 8 octobre 2012 (Conseils 2012)

lundi 8 octobre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • DM 2012-004 Assainissement
  • Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures
  • Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement
  • Délibération 2012-030 Institution de la PFAC
  • Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres
    • Délibération 2012-031 Marché Assainissement
    • Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
    • Délibération 2012-033 Marché AEP
  • Délibération 2012-34 Adhésion à l’Association des Communes Forestières
  • Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche
  • Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
  • Questions diverses
    • Camping
    • Le jour de la Nuit


2012-04 Conseil Municipal 9 juillet 2012 (Conseils 2012)

mardi 10 juillet 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

PDF - 79.6 ko
Conseil du 9/07/2012
  • Décisions modificatives : Sur M14 et sur M40
  • Délibération adoptant le projet d’assainissement et autorisant le département à percevoir les subventions de l’Agence de l’eau
  • Délibération Assainissement Réseau de collecte autorisant Monsieur le Maire à solliciter une aide DETR
  • Contrat de Travail : Proposition de stagiérisation
  • Etat d’avancement du « Point Multi Services » Convention CAUE
  • Délibération Promesse de Vente.
  • Lancement Travaux
  • Questions diverses


2012-03 Conseil Municipal 4 juin 2012 (Conseils 2012)

lundi 4 juin 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 45.9 ko
CM du 4 juin 2012


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