Conseil Municipal

Ordre du Jour

 Décisions modificatives :

• DM 2011-001 VOIRIE – Escoussous - Chabannes 1 & 2.
• DM 2011-002 Opérations comptables.
   Délibérations
• 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
• 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
• 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
• 2011- 024 : Subvention « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
• 2011- 025 : Médecine professionnelle.
• 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
• 2011- 027 : ONF Forêt communale : Programmation pluriannuelle.
• 2011- 028 : Subvention Office de Tourisme Les Vans 2010&2011.
• 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
   Bilan Camping et suite à donner
   Point : Foire d’automne.
   Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
   Questions diverses.

Conseil du 14/11/2011

Ordre du Jour

 Présentation, Echanges avec le PNR :

• Actions conduites, avant projet de Charte 2013-2025, …

 Délibérations

• 2011-014 :Remise de pénalités de retard pour le paiement de la TLE
• 2011-015 : d’attribution du régime indemnitaire
• 2011-016 : Consultation pour avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Ardèche et demande d’intégrer l’interdiction de fracturation de la roche mère
• 2011-017 : Maintenance des chemins communaux
• 2011-018 : Travaux patrimoniaux – Signalétique forêt.
• 2011-019 : Travaux patrimoniaux – Valorisation de la forêt.
• 2011-020 : Participation à l’opération « JOUR DE LA NUIT »

 Point SICTOBA - Composteurs
 Point : Foire d’automne.
 Questions diverses.

Conseil du 19/09/2011

Ordre du Jour

• Présentation de l’opération composteurs par Benoît PUJOL
• Délibération 2011-011 : Taux d’imposition des taxes directes locales (Modifie et remplace la délibération 2011-002)
• Compte rendu de la Commission d’Appel d’Offre AP ASSAINISSEMENT
• Délibération 2011-012 : Maîtrise d’œuvre d’assainissement
• Délibération 2011-013 : Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
• Marchés de l’été
• Foire d’automne

  

  Conseil du 20/06/2011

Ordre du Jour

• Délibération 2011-005 : Budget principal M14 - Compte administratif 2010,du compte de gestion 2010 et de l’affectation des résultat.
• Fiscalité Directe Locale : Taux des Taxes corrigés
• Délibération 2011-006 : Budget primitif M14 - Année 2011
• Délibération 2011-007 : Compte de gestion M49 EAU - Année 2010
• Délibération 2011-008 : Compte administratif M49 EAU - Année 2010.
• Délibération 2011-009 : Budget primitif M49 EAU - Année 2011

Conseil du 22/04/2011

Ordre du Jour

 Elections Cantonales des 20 et 27 mars 2011 : organisation
 Orientation budgétaire
 Délibérations

• 2011-001 : Tarifs Municipaux
• 2011-002 : Taux d’imposition des taxes directes locales
• 2011-003 : Augmentation des indices de références du salaire de Sylvia BROCHIER.
• 2011-004 : Motion concernant les projets d’exploration et d’exploitation pétrolière sur le territoire de la commune.
   Questions diverses :
• Participation à CdC de JALES
• Organisation du marché estival

Conseil du 19/03/2011

CM-3 Déc 2012

ORDRE DU JOUR

 Délibération : Allocations Trésoriers

• D 2012-036 Pierre HANON
• D 2012-037 Albert THOMAS

 Délibération : Assainissement

• D 2012-038 DETR Réseaux

 DM 2012-005 Investissements M 14
 PNR PNC Le choix, Les Chartes
 Compte rendu de la Commission Appel d’Offre STEP (Station Épuration)
 Débat Budgétaire
 Contrat d’Avenir
 CAMPING
 Questions diverses

ORDRE DU JOUR

• DM 2012-004 Assainissement

• Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures

• Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement

• Délibération 2012-030 Institution de la PFAC

  Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres

• Délibération 2012-031 Marché Assainissement
• Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
• Délibération 2012-033 Marché AEP

  Délibération 2012-34 : Adhésion à l’Association des Communes Forestières

  Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche

  Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
  Questions diverses

• Camping
• Le jour de la Nuit

ORDRE DU JOUR

• DM 2012-004 Assainissement
• Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures
• Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement
• Délibération 2012-030 Institution de la PFAC
• Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres
  • Délibération 2012-031 Marché Assainissement
  • Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
  • Délibération 2012-033 Marché AEP
• Délibération 2012-34 Adhésion à l’Association des Communes Forestières
• Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche
• Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
• Questions diverses
  • Camping
  • Le jour de la Nuit

ORDRE DU JOUR

Conseil du 9/07/2012

• Décisions modificatives : Sur M14 et sur M40
• Délibération adoptant le projet d’assainissement et autorisant le département à percevoir les subventions de l’Agence de l’eau
• Délibération Assainissement Réseau de collecte autorisant Monsieur le Maire à solliciter une aide DETR
• Contrat de Travail : Proposition de stagiérisation
• Etat d’avancement du « Point Multi Services » Convention CAUE
• Délibération Promesse de Vente.
• Lancement Travaux
• Questions diverses

CM du 4 juin 2012