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Conseil Municipal


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Articles de cette rubrique


2016-05 Conseil Municipal du 12 sept 2016 (Conseils 2016)

jeudi 15 septembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2016.
-  Délibération : TVA budget Point Multi-Services - Modification de la délibération N° 2014-068.
-  Décision modificative : Budget Eau – Agence de l’Eau – Redevance pollution.
-  Délibération : Licenciement de Madame Christine BRETON.
-  Délibération : Ramassage scolaire.
-  Modification du temps de travail de Madame Nadège GERMA.
-  Bail de location du logement de l’école.
-  Questions diverses



2016-04 Conseil Municipal du 11 juillet 2016 (Conseils 2016)

jeudi 1er septembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

-  Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2016
-  Délibération 2016-28 : Ouverture d’une ligne de trésorerie - Caisse d’Épargne.
-  Délibération 2016-029 : Motion concernant la convention constitutive du GHT Hôpital d’Aubenas.
-  Délibération 2016-030 : Subventions aux associations
-  Délibération 2016-031 : Gérance Point Multi-Services
-  Délibération 2016-032 : Délibération de principe pour adhésion de la commune de Malbosc au Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable (SIAEP) du Pays des Vans.
-  QUESTIONS DIVERSES :

  • Transports scolaires
  • Gestion du personnel
  • Logement de l’instituteur
  • Devenir du bâtiment de l’école


2016-03 Conseil Municipal du 30 mai 2016 (Conseils 2016)

lundi 13 juin 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/04/2016.
-  Délibération : Modification statutaire de la CDC « Pays des Vans en Cévennes » - Transport des élèves.
-  Délibération : Ré adhésion au Syndicat Mixte des Inforoutes.
-  Délibérations : Comptes administratifs des 4 budgets.
-  Questions diverses



2016-02 Conseil Municipal du 11 avril 2016 (Conseils 2016)

lundi 18 avril 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
-  Délibération : Budget Principal
-  Délibération : Budget Eau
-  Délibération : Budget Assainissement
-  Délibération : Budget Point Multi-Services
-  Délibération : Indemnité du Trésorier
-  Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
-  Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
-  Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
-  Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
-  Questions diverses



Compte rendu

2016-01 Conseil Municipal du 7 mars 2016 (Conseils 2016)

jeudi 10 mars 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/12/2015
-  Débat d’orientations budgétaires
-  Délibération : Tarifs municipaux
-  Délibération : Taxes locales
-  Point sur les travaux
-  Délibération : Murs Point Multi-Services
-  Délibérations : Avenants des marchés Point Multi-Services
-  Délibération : Convention de mise à disposition du matériel informatique de la bibliothèque
-  Questions diverses

  • Bulletin municipal,
  • Chemins de randonnées,
  • Entrée du village,
  • Camping
  • Ecole Publique
  • Coupe de bois incendie sécurité


2017-08 Conseil Municipal du 11 Décembre 2017 (Conseils 2017)

mardi 23 janvier 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

- Le lundi 11 décembre 2017 à 18 heures
- Salle du conseil de la Mairie de Malbosc


Ordre du Jour :
- Décisions Modificatives sur l’ensemble des budgets
- Délibérations : intégration du budget PMS au budget Principal, régularisations sur exercices antérieurs et admissions en non- valeurs.
- -Questions diverses :

  • Point sur le SISPliC
  • Bulletin Municipal
  • Tarifs Municipaux
  • Extension du camping : chauffeau solaire
  • Raccordement au réseau d’eau potable : ruine de Gournier
  • Salle des Fêtes : isolation


2017-07 Conseil Municipal du 16 octobre 2017 (Conseils 2017)

jeudi 16 novembre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 16 octobre 2017 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2017.
-  Décision modificative : Budget EAU.
-  Décision modificative : Budget PMS .
-  Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes - Convention de prestations de services.
-  Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes – Nouveaux statuts.
-  Délibération : Subvention CAM.
-  Délibération : Modifications des statuts du SEBA.
-  Délibération : Election des représentants de la commune au SISPEC.
-  Délibération : Amende personnel de la Mairie.
-  Délibération : Demande de réduction de facture d’eau.

  • Questions diverses :
    - Foire
    - Adressage
    -  Réunion publique


2017-05 Conseil Municipal du 12 JUIN 2017 (Conseils 2017)

mercredi 4 octobre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Adoption des CR des conseils des 03 et 07 Avril
- Délibération prêt relais
- Décisions modificatives Budget communal, PMS et Assainissement.
- Délibération pour signature du bail commercial du PMS.
- Délibération indemnités du trésorier.
- Délibération piste DFCI
- Délibération adduction eau de Gournier
- Organisation marché de l’été
- Organisation de l’inauguration du PMS
- Point sur l’adhésion au SISPEC
- Démission de Mme GERMA
- Questions diverses.



Compte rendu

2017-06 Conseil Municipal du 4 septenbre 2017 (Conseils 2017)

mercredi 13 septembre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour
- DM_294_2017_002
- DM_222_2017_002
- DM_265_2017_01
- DEL_2017_025
- DEL_2017_026
- DEL_2017_027
- DEL_2017_028
- DEL_2017_029
- Questions diverses
- TRAVAUX : Logement école & Ensemble du bâtiment école
- Information SISPEC
- Vente de véhicule
- Bulletin d’information municipale
- Foire
- Transfert compétence éclairage
- Transport scolaire
- Pistes DFCI
- Adressage



2017-04 Conseil Municipal du 07 avril 2017 (Conseils 2017)

vendredi 5 mai 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

- Budgets 2017

  • Assainissement
  • Eau
  • Point Multi Service

- Questions diverses



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