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Conseil Municipal


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Articles de cette rubrique


2017-03 Conseil Municipal du 03 avril 2017 (Conseils 2017)

vendredi 5 mai 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

- Organisation du bureau de vote pour les élections présidentielles (23 Avril et 07 Mai)
- Approbation des comptes Administratifs

  • Compte administratif du budget de la commune
  • Compte administratif du budget de l’eau
  • Compte administratif du budget point multi services
  • Compte administratif du budget de l’assainissement

- Délibération 2017-10 : Coupe de bois parcelle 4
- Budgets 2017 de la commune
- Questions diverses



2017-02 Conseil Municipal du 20 février 2017 (Conseils 2017)

lundi 27 février 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte-rendu de la séance du 18 janvier 2017
- Informations
- Délibération 2017-009 : tarifs municipaux 2017
- Délibération 2017-010 : taux d’imposition des taxes locales 2017
- Questions diverses



2017-01 Conseil Municipal du 18 janvier 2017 (Conseils 2017)

mercredi 15 février 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016.
- Débat d’orientation budgétaire.
- Délibérations : Décisions Modificatives.
- Délibérations : Conventions écoles.
- Contrat de travail.
- PLUI – Opposition au transfert de compétences.
- Questions diverses.



Compte-rendu

2018-06 Conseil Municipal du 3 décembre 2018 (Conseils 2018)

jeudi 6 décembre 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
- Approbation à l’unanimité du compte-rendu du précédent Conseil municipal en date du 19 septembre 2018
- Décision modificative
- Délibération SCI Hugo
- Débat orientation budgétaire
- Travaux (forestier, camping, accessibilité ERP - Etablissement recevant du public)
  • Questions diverses :
    - Information sur les mines
    - Location salle des fêtes



2018-05 Conseil Municipal du 19 Septembre 2018 (Conseils 2018)

jeudi 20 septembre 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Vote du Compte-rendu du conseil du 16 juillet 2018
- Décision modificative
- Emprunt travaux salle des fêtes
- Foire de Malbosc 2018
- Urbanisme (permis, appartements)
- Impayés de la commune
- Questions diverses



2018-04 Conseil Municipal du 16 juillet 2018 (Conseils 2018)

lundi 23 juillet 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte rendu de la séance du 16 juillet 2018

Secrétaire(s) de la séance : Evelyne AGNIEL

Ordre du jour :

- Vote du Compte-rendu du conseil précédent
- Délibération Risques statutaires
- Délibération Emprunt Caisse d’épargne, consolidation prêt-relais
- Décisions modificatives
- Délibération marché à bons de commande
- Délibération transfert des emprunts eau/assainissement
- Délibération RGPD du syndicat Intercommunal A.G.E.D.I.
- Questions diverses



2018-03 Conseil Municipal du 12 AVRIL 2018 (Conseils 2018)

mardi 24 avril 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

  • Vote du budget
  • Vote du nom des rues pour l’adressage
  • Questions diverses :
    - Eoliennes


2018-02 Conseil Municipal du 12 Mars 2018 (Conseils 2018)

mercredi 28 mars 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Vote des comptes administratifs :

  • • Commune
  • • Eau
  • • Assainissement
  • • Point multi-services

- Délibération tarifs municipaux

- Délibération 3 taxes :

  • • Taxe habitation
  • • Taxe foncière bâti
  • • Taxe foncière non bâti

- Délibération subventions

- Questions diverses

  • Emploi Maine
  • AB Cèze
  • Sispec : désignation d’un représentant à la commission consultative des services publics locaux


2018-01 Conseil Municipal du 22 Janvier 2018 (Conseils 2018)

samedi 3 février 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- Orientation budgétaire
- Délibérations sur dissolution des budgets annexes et assainissement au 31.12.2017
- Délibération SDEA convention département
- Délibération convention département
- Délibération marché à commande voirie

  • Questions diverses
    - Contrat de Zina RISSE
    - Vœux 2018
    - PLU Sénéchas
    - Bulletin municipal


2019-09 Conseil Municipal du 18 décembre 2019 (Conseils 2019)

mercredi 5 février 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

COMMUNE DE MALBOSC CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 décembre 2019

L’an deux-mille-dix-neuf, le Lundi 18 décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 8 décembre 2019, s’est réuni à la salle de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Michel PIALET, Maire.



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