Conseil Municipal

- Organisation du bureau de vote pour les élections présidentielles (23 Avril et 07 Mai)
 Approbation des comptes Administratifs

 Délibération 2017-10 : Coupe de bois parcelle 4
 Budgets 2017 de la commune
 Questions diverses

ORDRE DU JOUR
 Approbation du compte-rendu de la séance du 18 janvier 2017
 Informations
 Délibération 2017-009 : tarifs municipaux 2017
 Délibération 2017-010 : taux d’imposition des taxes locales 2017
 Questions diverses

ORDRE DU JOUR

 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016.
 Débat d’orientation budgétaire.
 Délibérations : Décisions Modificatives.
 Délibérations : Conventions écoles.
 Contrat de travail.
 PLUI – Opposition au transfert de compétences.
 Questions diverses.

Ordre du jour :
 Approbation à l’unanimité du compte-rendu du précédent Conseil municipal en date du 19 septembre 2018
 Décision modificative
 Délibération SCI Hugo
 Débat orientation budgétaire
 Travaux (forestier, camping, accessibilité ERP - Etablissement recevant du public)

• Questions diverses :
   Information sur les mines
   Location salle des fêtes

Ordre du jour :

 Vote du Compte-rendu du conseil du 16 juillet 2018
 Décision modificative
 Emprunt travaux salle des fêtes
 Foire de Malbosc 2018
 Urbanisme (permis, appartements)
 Impayés de la commune
 Questions diverses

Compte rendu de la séance du 16 juillet 2018

Secrétaire(s) de la séance : Evelyne AGNIEL

Ordre du jour :

 Vote du Compte-rendu du conseil précédent
 Délibération Risques statutaires
 Délibération Emprunt Caisse d’épargne, consolidation prêt-relais
 Décisions modificatives
 Délibération marché à bons de commande
 Délibération transfert des emprunts eau/assainissement
 Délibération RGPD du syndicat Intercommunal A.G.E.D.I.
 Questions diverses

Ordre du jour :

• Vote du budget
• Vote du nom des rues pour l’adressage
• Questions diverses :
   Eoliennes

Ordre du jour :

 Vote des comptes administratifs :

• • Commune
• • Eau
• • Assainissement
• • Point multi-services

 Délibération tarifs municipaux

 Délibération 3 taxes :

• • Taxe habitation
• • Taxe foncière bâti
• • Taxe foncière non bâti

 Délibération subventions

 Questions diverses

• Emploi Maine
• AB Cèze
• Sispec : désignation d’un représentant à la commission consultative des services publics locaux

ORDRE DU JOUR
 Orientation budgétaire
 Délibérations sur dissolution des budgets annexes et assainissement au 31.12.2017
 Délibération SDEA convention département
 Délibération convention département
 Délibération marché à commande voirie

• Questions diverses
   Contrat de Zina RISSE
   Vœux 2018
   PLU Sénéchas
   Bulletin municipal

COMMUNE DE MALBOSC CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 décembre 2019

L’an deux-mille-dix-neuf, le Lundi 18 décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 8 décembre 2019, s’est réuni à la salle de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Michel PIALET, Maire.