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Conseil Municipal


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Articles de cette rubrique


2019-08 Conseil Municipal du 18 novembre 2019 (Conseils 2019)

mardi 4 février 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

COMMUNE DE MALBOSC CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 novembre 2019

L’an deux-mille-dix-neuf, le Lundi 18 novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 4 novembre 2019, s’est réuni à la salle de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Michel PIALET, Maire.



2019-07 Conseil Municipal du 9 septembre 2019 (Conseils 2019)

jeudi 19 septembre 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
- Délibération : Plaques adressage.
- Délibération : Convention SISPEC de mise à disposition de moyens.
- Délibération : Convention Communauté de communes Val’Eyrieux - Exposition pour la foire.
- Délibération : Convention SEBA - Gestion de affleurants.
- Délibération : Convention de servitude légale SDE07.
- Délibération : Modification des statuts de la Communauté de communes Pays de Vans en Cévennes.
- Décision modificative : Réajustement de comptes.

Questions diverses :
- Organisation de la foire.
- Programmation des travaux de fin d’année.



2019-06 Conseil Municipal du 23 juillet 2019 (Conseils 2019)

samedi 27 juillet 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte-rendu du conseil du 24/06/2019
- Délibération : Réorganisation du réseau des finances publiques en Ardèche (Voir pièce jointe)
- Délibération : Recomposition du Conseil Communautaire - Répartition des sièges
- Décision modificative

Questions diverses :

- Foire : exposition, organisation
- Réflexion sur l’avenir bâtiment de l’école



2019-05 Conseil Municipal du 24 juin 2019 (Conseils 2019)

lundi 15 juillet 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Délibération : Nomination du coordonnateur et de l’agent recenseur du recensement de la population 2020.
- Délibération : Route de Sabuscles - Ets EBE.
- Délibération : Transfert de propriété - SISPEC.
- Délibération : Location du matériel communal.
- Délibération : Création d’un emploi permanent.
- Décision modificative : Transfert de crédits.

Questions Diverses :
- Marché été 2019.
- Habitat en zone naturelle.
- Travaux pylône de télécommunication.
- Enlèvement du copieur.
- Modification de la décoration de la salle des fêtes.



2019-04 Conseil Municipal du 29 avril 2019 (Conseils 2019)

jeudi 16 mai 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Approbation du dernier conseil.
- Délibération : Modification des statuts du SISPEC.
- Délibération : Opposition au transfert à la Communauté de Communes de la compétence eau potable et assainissement collectif.
- Elections européennes 2019 : Planning de présence.

Questions diverses :
- Travaux de réparations mur route de Malbosquet.
- Assainissement Camping de Gournier.



2019-03 Conseil Municipal du 25 mars 2019 (Conseils 2019)

jeudi 18 avril 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
- Délibération : 3 taxes.
- Délibération : Compte administratif 2018.
- Délibération : Budget 2019.
- Délibération : Attribution des subventions.
- Questions Diverses.



2019-02 Conseil Municipal du 18 février 2019 (Conseils 2019)

lundi 18 mars 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc


2019-01 Conseil Municipal du 7 janvier 2019 (Conseils 2019)

jeudi 17 janvier 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

En début de séance M le MAIRE expose au conseil qu’il souhaite rajouter deux points à l’ordre du jour et demande son accord au Conseil :
- délibération concernant la révision des loyers communaux
- délibération visant à autoriser Monsieur le Maire à engager, si nécessaire, des dépenses d’investissement correspondants à 25% de celles de l’année N-1 et ce avant le vote du budget 2019.



2020-08 Conseil Municipal du 9 décembre 2020 (Conseil Municipal)

mercredi 23 décembre 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • Ordre du jour :

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-*TELECHARGER Le Compte Rendu (Format PDF)



2020-07 Conseil Municipal du 28 octobre 2020 (Conseil Municipal)

samedi 28 novembre 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte-rendu du conseil du 28/10/20 en PDF



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