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Articles de cette rubrique


2021-04 Conseil Municipal du 12 mai 2021 (Conseil Municipal)

lundi 24 mai 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

CR Conseil Municipal du 12/05/2021

Elus présents : Christian MANIFACIER (Maire), Michel RISSE (1er adjoint), Elisabeth SAUQUE (2ième adjointe), Jean-Luc OZIOL (3ième adjoint), Evelyne AGNIEL, Olivier CHAMBOREDON, Maud CLAVEL, André HOURS, Lucas MESTRE, Christine PENA

Absents représentés : Vincent CHOLET (pouvoir à Maud CLAVEL)

Secrétaire de séance : Lucas MESTRE

Début de séance : 18h30



2021-03 Conseil Municipal du 11 avril 2021 (Conseil Municipal)

mercredi 21 avril 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONSEIL MUNICIPAL N°3 ANNÉE 2021



2021-02 Conseil Municipal du 24 mars février 2021 (Conseils 2020)

lundi 29 mars 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
- Approbation du précédent compte-rendu
- Vote du compte administratif
- Vote du budget communal 2021
- Délibération des tarifs municipaux
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention à La Région pour le projet d’aire de jeux et de loisirs intergénérationnelle
- Délibérations autorisant Monsieur le Maire à entamer les démarches pour des demandes de subventions pour un projet photovoltaïque
- Délibération sur la modification des statuts du SMAM (Piscine la Perle d’Eau)
- Délibération mandatant l’ONF pour la coupe de bois en forêt communale.
- Délibération DEL 014_2021 autorisant la vente d’une parcelle à Sabuscles.

Questions Diverses :

- Projet logement école
- Information sur la création d’un réseau d’eau potable à Sabusoles avec le SISPFC
- Site internet / communication communale
- Demandes de subventions reçues en mairie
- Animations 2021 au Camping de Gournier
- Information sur l’incendie de la famille Ferrier
- Débat sur la demande de remboursement des loyers du Bistrot de Malbosc



2021-01 Conseil Municipal du 1er février 2021 (Conseil Municipal)

jeudi 11 mars 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 1er février 2021

18h30 Salle des Fêtes

Ordre du jour

- Approbation du précédent compte-rendu
- Vote du compte Administratif
- Délibération autorisant M. le Maire à engager, liquider et mandater le quart des crédits ouverts au budget précédent.
- Délibération autorisant M. le Maire à signer une convention avec Communauté de Communes pour l’éradication du frelon asiatique.
- Délibération autorisant la fermeture d’un poste d’adjoint technique territorial.
- Délibération autorisant la création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ième classe.
- Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention DETR-DSIL pour la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs.
- Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention au Parc Nature/ Régional des Monts d’Ardèche pour la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs.
- Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention au Département (Fond de solidarité) pour la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs.
- Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention au Département (Pass Territoires) pour l’aménagement d’un logement au 1er étage de l’ancienne école ainsi que de sanitaires publics.
- Questions diverses



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