Conseil Municipal

Lundi 16 octobre 2017 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2017.
  Décision modificative : Budget EAU.
  Décision modificative : Budget PMS .
  Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes - Convention de prestations de services.
  Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes – Nouveaux statuts.
  Délibération : Subvention CAM.
  Délibération : Modifications des statuts du SEBA.
  Délibération : Election des représentants de la commune au SISPEC.
  Délibération : Amende personnel de la Mairie.
  Délibération : Demande de réduction de facture d’eau.
  Questions diverses : Foire – Adressage
  Réunion publique

Convocation du Conseil Municipal le 4 Septembre 2017 en Mairie à 18 heures

• Ordre du Jour

Le Conseil Municipal se réunira :
 Lundi 12 Juin 2017 à 18 h 00 en MAIRIE

ORDRE DU JOUR

 Adoption des CR des conseils des 03 et 07 Avril
 Délibération prêt relais
 Décisions modificatives Budget communal, PMS et Assainissement.
 Délibération pour signature du bail commercial du PMS.
 Délibération indemnités du trésorier.
 Délibération piste DFCI
 Délibération adduction eau de Gournier
 Organisation marché de l’été
 Organisation de l’inauguration du PMS
 Point sur l’adhésion au SISPEC
 Démission de Mme GERMA
 Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016.
 Débat d’orientation budgétaire.
 Délibérations : Décisions Modificatives.
 Délibérations : Conventions écoles.
 Contrat de travail.
 PLUI – Opposition au transfert de compétences.
 Questions diverses.

Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE

Le Conseil Municipal se réunira :

 Lundi 21 novembre 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
  Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
  Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
  Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
  Personnel de la Mairie.
  Questions diverses.

Lundi 24 octobre 2016 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
  Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
  Délibération : Adhésion au SPEC
  Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
  Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
  DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
  DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
  AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
  Questions diverses

Lundi 12 septembre 2016 à 14h30, en MAIRIE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
 Le Conseil Municipal se réunira :

• Lundi 30 mai 2016 à 18h00, en MAIRIE

Le Conseil Municipal se réunira : Lundi 11 avril 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
  Délibération : Budget Principal
  Délibération : Budget Eau
  Délibération : Budget Assainissement
  Délibération : Budget Point Multi-Services
  Délibération : Indemnité du Trésorier
  Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
  Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
  Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
  Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
  Questions diverses