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Conseil Municipal


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Articles de cette rubrique


Le Maire, le 12 décembre 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

lundi 12 décembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE



A Malbosc, le 14 novembre 2016.

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

lundi 14 novembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira :

- Lundi 21 novembre 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
-  Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
-  Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
-  Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
-  Personnel de la Mairie.
-  Questions diverses.



CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

mercredi 19 octobre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 24 octobre 2016 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
-  Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
-  Délibération : Adhésion au SPEC
-  Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
-  Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
-  DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
-  DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
-  AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
-  Questions diverses



CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

mercredi 7 septembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 12 septembre 2016 à 14h30, en MAIRIE



Convocation du Conseil Municipal le 30 mai 2016 (Convocations)

mardi 17 mai 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
- Le Conseil Municipal se réunira :

  • Lundi 30 mai 2016 à 18h00, en MAIRIE


CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

lundi 4 avril 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira : Lundi 11 avril 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
-  Délibération : Budget Principal
-  Délibération : Budget Eau
-  Délibération : Budget Assainissement
-  Délibération : Budget Point Multi-Services
-  Délibération : Indemnité du Trésorier
-  Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
-  Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
-  Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
-  Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
-  Questions diverses



CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

Lundi 07 mars 2016 à 18h30, en MAIRIE
lundi 29 février 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR ci joint



Convocation du Conseil Municipal le 7 décembre 2015 (Convocations)

mardi 1er décembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
-  Délibération : vente de la ruine de Gournier
-  Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
-  Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
-  Point sur les travaux
-  Questions diverses



Convocation du Conseil Municipal le 16 novembre 2015 (Convocations)

lundi 9 novembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira :

  • Lundi 16 novembre 2015 18h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
-  Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
-  Délibération : Nouvelle intercommunalité
-  Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
-  Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
-  Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
-  Pose de nichoirs à Effraie des clochers
-  Questions diverses



Convocation du Conseil Municipal le 12 octobre 2015 (Convocations)

lundi 5 octobre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
-  Délibération : Subvention exceptionnelle
-  Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
-  Décision modificative : Budget annexe
-  Point sur le Point Multi-Services
-  Point sur les travaux
-  Point sur la Foire (organisation, exposition …)
-  Questions diverses



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