Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE
Le Conseil Municipal se réunira :
Lundi 21 novembre 2016 à 14h30, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
Personnel de la Mairie.
Questions diverses.
Lundi 24 octobre 2016 à 18h00, en MAIRIE
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
Délibération : Adhésion au SPEC
Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
Questions diverses
Lundi 12 septembre 2016 à 14h30, en MAIRIE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
Le Conseil Municipal se réunira :
Le Conseil Municipal se réunira : Lundi 11 avril 2016 à 14h30, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
Délibération : Budget Principal
Délibération : Budget Eau
Délibération : Budget Assainissement
Délibération : Budget Point Multi-Services
Délibération : Indemnité du Trésorier
Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
Questions diverses
ORDRE DU JOUR ci joint
Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
Délibération : vente de la ruine de Gournier
Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
Point sur les travaux
Questions diverses
Le Conseil Municipal se réunira :
ORDRE DU JOUR
Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
Délibération : Nouvelle intercommunalité
Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
Pose de nichoirs à Effraie des clochers
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Délibération : Subvention exceptionnelle
Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
Décision modificative : Budget annexe
Point sur le Point Multi-Services
Point sur les travaux
Point sur la Foire (organisation, exposition …)
Questions diverses