Conseil Municipal

Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE

Le Conseil Municipal se réunira :

 Lundi 21 novembre 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
  Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
  Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
  Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
  Personnel de la Mairie.
  Questions diverses.

Lundi 24 octobre 2016 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
  Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
  Délibération : Adhésion au SPEC
  Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
  Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
  DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
  DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
  AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
  Questions diverses

Lundi 12 septembre 2016 à 14h30, en MAIRIE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
 Le Conseil Municipal se réunira :

• Lundi 30 mai 2016 à 18h00, en MAIRIE

Le Conseil Municipal se réunira : Lundi 11 avril 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
  Délibération : Budget Principal
  Délibération : Budget Eau
  Délibération : Budget Assainissement
  Délibération : Budget Point Multi-Services
  Délibération : Indemnité du Trésorier
  Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
  Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
  Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
  Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR ci joint

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
  Délibération : vente de la ruine de Gournier
  Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
  Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
  Point sur les travaux
  Questions diverses

Le Conseil Municipal se réunira :

• Lundi 16 novembre 2015 18h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
  Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
  Délibération : Nouvelle intercommunalité
  Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
  Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
  Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
  Pose de nichoirs à Effraie des clochers
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
  Délibération : Subvention exceptionnelle
  Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
  Décision modificative : Budget annexe
  Point sur le Point Multi-Services
  Point sur les travaux
  Point sur la Foire (organisation, exposition …)
  Questions diverses