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Conseil Municipal

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Articles de cette rubrique

Convocation du Conseil Municipal le 27 juillet 2015 (Convocations)

mercredi 22 juillet 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 27 juillet 2015 18 heures, en MAIRIE

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En date du 1 er juin

Convocation du Conseil Municipal le 8 juin 2015 (Convocations)

mardi 2 juin 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

Conseil Municipal le 8 juin 2015 à 18 h 30 en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2015
Délibération : Emprunt Point Multi-Service et logement
Délibération : Signature du Contrat administratif Point Multi-Service
Délibération : Achat d’une licence IV Point Multi-Service
Délibération : Ligne de trésorerie fonctionnement
Délibération : Vente du bâtiment communal « La ruine de Gournier »
Délibération : Délégation pour signature de marché travaux grosse réparation
Délibération : Contrat de location copieur
Délibération : Délégation de signature – Convention SDE07
Questions diverses

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Convocation du Conseil Municipal le 20 avril 2015 (Convocations)

lundi 13 avril 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

à 18 heure 30 en Mairie
ORDRE DU JOUR

Ci-Joint

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Convocation du Conseil Municipal le 16 mars 2015 (Convocations)

lundi 9 mars 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du Conseil du 26/01/2015
Bureau de vote - Elections Départementales
Délibération - Tarifs Municipaux 2015
Délibération - Convention du Conseil Général
Délibération - Autorisation de signature - Vente Gournier
Délibération - CCCP
Délibération - SEBA - Modifications statuts
Délibération - Rapport provisoire CLETC
Point Syndicats
Point Multi-services
Opérations diverses
Questions diverses.

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Convocation du Conseil Municipal le 6 octobre 2014 (Convocations)

jeudi 2 octobre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 06 octobre 2014 à 18h00, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR

Modification des horaires Mme Christine BRETON.
Rythmes Scolaires : Prestation musique.
AEP : Financement par l’Agence de l’Eau.
Réorganisation de l’exécutif.
Ouverture d’une ligne de Trésorerie.
Convention pour la transmission par voie électronique.
Loyer du Camping.
Régularisation des actes administratifs STEP.
DM – Travaux Régie.
Principe de participation Voirie Réseau
Questions diverses – Point sur la Foire.

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Convocation du Conseil Municipal le 26 janvier 2015 (Convocations)

lundi 29 septembre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Débat d’orientation budgétaire (Dossier Annexé)
Délibération : Demande DETR pour le financement d’Hydrant n° 005
Délibération : Statut de la Communauté de Communes – Fibre optique
Informations délégations :