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Conseil Municipal


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Articles de cette rubrique


CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

Lundi 07 mars 2016 à 18h30, en MAIRIE
lundi 29 février 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR ci joint



Convocation du Conseil Municipal le 7 décembre 2015 (Convocations)

mardi 1er décembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
-  Délibération : vente de la ruine de Gournier
-  Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
-  Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
-  Point sur les travaux
-  Questions diverses



Convocation du Conseil Municipal le 16 novembre 2015 (Convocations)

lundi 9 novembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira :

  • Lundi 16 novembre 2015 18h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
-  Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
-  Délibération : Nouvelle intercommunalité
-  Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
-  Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
-  Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
-  Pose de nichoirs à Effraie des clochers
-  Questions diverses



Convocation du Conseil Municipal le 12 octobre 2015 (Convocations)

lundi 5 octobre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
-  Délibération : Subvention exceptionnelle
-  Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
-  Décision modificative : Budget annexe
-  Point sur le Point Multi-Services
-  Point sur les travaux
-  Point sur la Foire (organisation, exposition …)
-  Questions diverses



Convocation du Conseil Municipal le 14 septembre 2015 (Convocations)

mercredi 9 septembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira :

Lundi 14 septembre 2015 18 heures, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2015
-  Délibération de principe sur l’abattage de bois brûlés
-  Délibération sur le choix de la gérance du Point Multi-Services
-  Chemin d’accès réservoir Aubrias
-  Choix du format du bulletin municipal
-  Point sur la Foire d’automne 2015
-  Lancement de l’étude concernant l’eau de Sabuscles
-  Travaux divers
-  Questions diverses



Convocation du Conseil Municipal le 27 juillet 2015 (Convocations)

mercredi 22 juillet 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 27 juillet 2015 18 heures, en MAIRIE



En date du 1 er juin

Convocation du Conseil Municipal le 8 juin 2015 (Convocations)

mardi 2 juin 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

Conseil Municipal le 8 juin 2015 à 18 h 30 en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2015
-  Délibération : Emprunt Point Multi-Service et logement
-  Délibération : Signature du Contrat administratif Point Multi-Service
-  Délibération : Achat d’une licence IV Point Multi-Service
-  Délibération : Ligne de trésorerie fonctionnement
-  Délibération : Vente du bâtiment communal « La ruine de Gournier »
-  Délibération : Délégation pour signature de marché travaux grosse réparation
-  Délibération : Contrat de location copieur
-  Délibération : Délégation de signature – Convention SDE07
-  Questions diverses



Convocation du Conseil Municipal le 20 avril 2015 (Convocations)

lundi 13 avril 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • à 18 heure 30 en Mairie

    ORDRE DU JOUR

    -  Ci-Joint



Convocation du Conseil Municipal le 16 mars 2015 (Convocations)

lundi 9 mars 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Approbation du compte-rendu du Conseil du 26/01/2015
-  Bureau de vote - Elections Départementales
-  Délibération - Tarifs Municipaux 2015
-  Délibération - Convention du Conseil Général
-  Délibération - Autorisation de signature - Vente Gournier
-  Délibération - CCCP
-  Délibération - SEBA - Modifications statuts
-  Délibération - Rapport provisoire CLETC
-  Point Syndicats
-  Point Multi-services
-  Opérations diverses
-  Questions diverses.



Convocation du Conseil Municipal le 6 octobre 2014 (Convocations)

jeudi 2 octobre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 06 octobre 2014 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR

-  Modification des horaires Mme Christine BRETON.
-  Rythmes Scolaires : Prestation musique.
-  AEP : Financement par l’Agence de l’Eau.
-  Réorganisation de l’exécutif.
-  Ouverture d’une ligne de Trésorerie.
-  Convention pour la transmission par voie électronique.
-  Loyer du Camping.
-  Régularisation des actes administratifs STEP.
-  DM – Travaux Régie.
-  Principe de participation Voirie Réseau
-  Questions diverses – Point sur la Foire.



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