Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR ci joint

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
  Délibération : vente de la ruine de Gournier
  Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
  Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
  Point sur les travaux
  Questions diverses

Le Conseil Municipal se réunira :

• Lundi 16 novembre 2015 18h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
  Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
  Délibération : Nouvelle intercommunalité
  Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
  Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
  Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
  Pose de nichoirs à Effraie des clochers
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
  Délibération : Subvention exceptionnelle
  Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
  Décision modificative : Budget annexe
  Point sur le Point Multi-Services
  Point sur les travaux
  Point sur la Foire (organisation, exposition …)
  Questions diverses

Le Conseil Municipal se réunira :

Lundi 14 septembre 2015 18 heures, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2015
  Délibération de principe sur l’abattage de bois brûlés
  Délibération sur le choix de la gérance du Point Multi-Services
  Chemin d’accès réservoir Aubrias
  Choix du format du bulletin municipal
  Point sur la Foire d’automne 2015
  Lancement de l’étude concernant l’eau de Sabuscles
  Travaux divers
  Questions diverses

Lundi 27 juillet 2015 18 heures, en MAIRIE

Conseil Municipal le 8 juin 2015 à 18 h 30 en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2015
  Délibération : Emprunt Point Multi-Service et logement
  Délibération : Signature du Contrat administratif Point Multi-Service
  Délibération : Achat d’une licence IV Point Multi-Service
  Délibération : Ligne de trésorerie fonctionnement
  Délibération : Vente du bâtiment communal « La ruine de Gournier »
  Délibération : Délégation pour signature de marché travaux grosse réparation
  Délibération : Contrat de location copieur
  Délibération : Délégation de signature – Convention SDE07
  Questions diverses

• à 18 heure 30 en Mairie

  ORDRE DU JOUR

    Ci-Joint

ORDRE DU JOUR

  Approbation du compte-rendu du Conseil du 26/01/2015
  Bureau de vote - Elections Départementales
  Délibération - Tarifs Municipaux 2015
  Délibération - Convention du Conseil Général
  Délibération - Autorisation de signature - Vente Gournier
  Délibération - CCCP
  Délibération - SEBA - Modifications statuts
  Délibération - Rapport provisoire CLETC
  Point Syndicats
  Point Multi-services
  Opérations diverses
  Questions diverses.

Lundi 06 octobre 2014 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR

  Modification des horaires Mme Christine BRETON.
  Rythmes Scolaires : Prestation musique.
  AEP : Financement par l’Agence de l’Eau.
  Réorganisation de l’exécutif.
  Ouverture d’une ligne de Trésorerie.
  Convention pour la transmission par voie électronique.
  Loyer du Camping.
  Régularisation des actes administratifs STEP.
  DM – Travaux Régie.
  Principe de participation Voirie Réseau
  Questions diverses – Point sur la Foire.