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Conseil Municipal
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Articles de cette rubrique
Election du Maire & des Adjoints
Convocation du Conseil Municipal (Convocations)
lundi 24 mars 2014
par
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
Le Conseil municipal se réunira : Samedi 29 mars à 10 heures, en MAIRIE
3/03/2014
Convocation du Conseil Municipal (Convocations)
Lundi 10 Mars 2014 à 18h15
lundi 3 mars 2014
par
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
Le Conseil municipal se réunira :
Lundi 10 Mars 2014 à 18h15, en MAIRIE
Le 29/10/2013
Convocation du Conseil Municipal (Convocations)
CM le 8/11/2013
mardi 29 octobre 2013
par
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
Le Conseil municipal se réunira : Vendredi 8 novembre 2013 à 18h15, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
- Délibération : Financement Étude Multi Services
- DM sur M14 : Charges
- DM sur M14 sur 7/13 (+50 €)
- DM sur M40-EAU : Remplacement du Pompage de Malbosquet
- Recrutement : Information.
- Délibération : Création de Poste
- Camping***
Information investissements à prévoir
Vérification des installations électriques - Bilan Foire Exposition
Convocation du Conseil Municipal (Convocations)
vendredi 19 juillet 2013
par
LUNDI 29 juillet 2013 à 18 h 15 en Mairie
ORDRE DU JOUR
Délibération 025 : Modification des statuts Pays de Jales
Délibération 026 : Répartition des sièges dans la nouvelle C dC
DM sur M14 Emprunt
-DM sur M40 Emprunt
-DM sur M14 Op 63
Recrutement Technicien de l’Eau
Convocation du Conseil Municipal du 17 juin 2013 (Convocations)
lundi 3 juin 2013
par
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
Du 17 juin 2013
Convocation du Conseil Municipal (Convocations)
Le 3 décembre à 18 h
mercredi 21 novembre 2012
par
Le Conseil Municipal est convoqué le 3 décembre 2012 à 18 h en Mairie
Convocation CM 8 octobre 2012 (Convocations)
lundi 24 septembre 2012
par
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
Le Conseil municipal se réunira :
Lundi 8 octobre 2012 à 18h15, en MAIRIE
Lundi 9 Juillet 18 h 15
Convocation du Conseil Municipal (Convocations)
lundi 2 juillet 2012
par
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
- Décisions modificatives : Sur M14 et sur M40
- Délibération adoptant le projet d’assainissement et autorisant le département à percevoir les subventions de l’Agence de l’eau
- Délibération Assainissement Réseau de collecte autorisant Monsieur le Maire à solliciter une aide DETR
- Contrat de Travail : Proposition de stagiérisation
- Etat d’avancement du « Point Multi Services » Convention CAUE
- Délibération Promesse de Vente.
- Lancement Travaux
- Questions diverses
Convocation du Conseil Municipal (Convocations)
vendredi 25 mai 2012
par
Lundi 4 juin 2012 à 18 heures 15 en Mairie
Samedi 7 janvier 2012 à 9 h 30
Convocation du Conseil Municipal (Convocations)
vendredi 23 décembre 2011
par
Ordre du Jour : joint
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