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Conseil Municipal


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Articles de cette rubrique


Convocation CM 8 octobre 2012 (Convocations)

lundi 24 septembre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 8 octobre 2012 à 18h15, en MAIRIE



Lundi 9 Juillet 18 h 15

Convocation du Conseil Municipal (Convocations)

lundi 2 juillet 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL

  • Décisions modificatives : Sur M14 et sur M40
  • Délibération adoptant le projet d’assainissement et autorisant le département à percevoir les subventions de l’Agence de l’eau
  • Délibération Assainissement Réseau de collecte autorisant Monsieur le Maire à solliciter une aide DETR
  • Contrat de Travail : Proposition de stagiérisation
  • Etat d’avancement du « Point Multi Services » Convention CAUE
  • Délibération Promesse de Vente.
  • Lancement Travaux
  • Questions diverses


Convocation du Conseil Municipal (Convocations)

vendredi 25 mai 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 4 juin 2012 à 18 heures 15 en Mairie



Samedi 7 janvier 2012 à 9 h 30

Convocation du Conseil Municipal (Convocations)

vendredi 23 décembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour : joint



CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC (Convocations)

14/11/11
jeudi 3 novembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

le lundi 14 novembre à 18 heures à la MAIRIE

ORDRE DU JOUR

- Décision modificative : VOIRIE – CHEMINS (Escoussous - Chabannes 1 & 2).
- Décision modificative : Taxe de séjour.
- Délibération 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
- Délibération 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
- Délibération 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
- Délibération 2011- 024 : Financement « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
- Délibération 2011- 025 : Médecine professionnelle.
- Délibération 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
- Délibération 2011- 027 : ONF Programmation pluriannuelle.
- Délibération 2011- 028 : Amélioration des réseaux d’eau potable.
- Délibération 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
- Bilan Camping et suite à donner
- Point : Foire d’automne.
- Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
- Questions diverses.



CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC (Convocations)

Réunion du 19 septembre 2011
mercredi 7 septembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

le lundi 19 septembre 2011 à 18 heures à la MAIRIE

ORDRE DU JOUR

Présentation, Échanges avec le PNR :

  • Actions conduites, avant projet de Charte 2013-2025, …

Délibérations :

  • Remise de pénalités de retard pour le paiement de la TLE.
  • Primes pour le personnel
    - 
    - 

SICTOBA - Distribution des Composteurs

Points

  • sur la Commission Communale d’Impôts Directs (CCID).
  • Foire d’automne.
  • Travaux

Questions diverses



Convocation du Conseil Municipal - 19 mars 2011 (Convocations)

vendredi 4 mars 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Samedi 19 mars à 9 h 30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

  • Élections cantonales (bureau de vote).
  • Tarifs municipaux.
  • Orientation budgétaire.
  • Délibération gaz de schiste.
  • Vie de la Communauté de Commune et présence de la commune dans les différents syndicats.
  • Point de situation.
  • Questions diverses


Convocation du Conseil Municipal - 20 décembre 2010 (Convocations)

lundi 6 décembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 20 décembre 2010

à 18 heures 30 en MAIRIE

et sera précédé à 17 h 45 par un pot de fin d’année avec le personnel



Convocation du Conseil Municipal - 15 novembre 2010 (Convocations)

mercredi 3 novembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 15 novembre 2010 à 18 heures 30 en MAIRIE



CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC (Convocations)

09 mars 2010
vendredi 26 février 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • Préparation des élections régionales du 14 mars et du 21 mars 2010
  • Vote des taux des taxes
  • Vote du Compte administratif 2009
  • Débat sur l’orientation budgétaire
  • Questions diverses


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