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CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC (Convocations)

14/11/11
jeudi 3 novembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

le lundi 14 novembre à 18 heures à la MAIRIE

ORDRE DU JOUR

- Décision modificative : VOIRIE – CHEMINS (Escoussous - Chabannes 1 & 2).
- Décision modificative : Taxe de séjour.
- Délibération 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
- Délibération 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
- Délibération 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
- Délibération 2011- 024 : Financement « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
- Délibération 2011- 025 : Médecine professionnelle.
- Délibération 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
- Délibération 2011- 027 : ONF Programmation pluriannuelle.
- Délibération 2011- 028 : Amélioration des réseaux d’eau potable.
- Délibération 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
- Bilan Camping et suite à donner
- Point : Foire d’automne.
- Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
- Questions diverses.



CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC (Convocations)

Réunion du 19 septembre 2011
mercredi 7 septembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

le lundi 19 septembre 2011 à 18 heures à la MAIRIE

ORDRE DU JOUR

Présentation, Échanges avec le PNR :

  • Actions conduites, avant projet de Charte 2013-2025, …

Délibérations :

  • Remise de pénalités de retard pour le paiement de la TLE.
  • Primes pour le personnel
    - 
    - 

SICTOBA - Distribution des Composteurs

Points

  • sur la Commission Communale d’Impôts Directs (CCID).
  • Foire d’automne.
  • Travaux

Questions diverses



Convocation du Conseil Municipal - 19 mars 2011 (Convocations)

vendredi 4 mars 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Samedi 19 mars à 9 h 30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

  • Élections cantonales (bureau de vote).
  • Tarifs municipaux.
  • Orientation budgétaire.
  • Délibération gaz de schiste.
  • Vie de la Communauté de Commune et présence de la commune dans les différents syndicats.
  • Point de situation.
  • Questions diverses


Convocation du Conseil Municipal - 20 décembre 2010 (Convocations)

lundi 6 décembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 20 décembre 2010

à 18 heures 30 en MAIRIE

et sera précédé à 17 h 45 par un pot de fin d’année avec le personnel



Convocation du Conseil Municipal - 15 novembre 2010 (Convocations)

mercredi 3 novembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 15 novembre 2010 à 18 heures 30 en MAIRIE



CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC (Convocations)

09 mars 2010
vendredi 26 février 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • Préparation des élections régionales du 14 mars et du 21 mars 2010
  • Vote des taux des taxes
  • Vote du Compte administratif 2009
  • Débat sur l’orientation budgétaire
  • Questions diverses


Réunion du 21/12/09

Convocation du Conseil Municipal (Convocations)

samedi 28 novembre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC



Réunion du 28 Septembre 2009

Convocation du Conseil Municipal du 28/09/09 (Convocations)

lundi 14 septembre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil municipal se réunira :

le lundi 28 septembre 2009 à 18 heures 15 à la MAIRIE



CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC le 05/06/2009 (Convocations)

mercredi 20 mai 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

CM-MALBOSC le Vendredi 5 Juin à 18 h 15



Samedi 28 mars 2009

CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC 28/03/09 (Convocations)

samedi 21 mars 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • Le Conseil municipal se réunira : le Samedi 28 Mars 2009
    • A 9 heures 30 à la MAIRIE


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