2021 : MALBOSC sur Internet....
Accueil du site > Conseil Municipal

Conseil Municipal


Warning: strstr() expects parameter 1 to be string, array given in /vhost/home/ma-malbo/malbosc.net/var/www/html/ecrire/inc/texte.php on line 415

Articles de cette rubrique


2007-07 CM MALBOSC 25 Octobre 2007 (Conseils 2007)

jeudi 25 octobre 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

PRESENTS : tous les conseillers en exercice, sauf Bernadette FILLON, absente excusée.



2007-06 CM MALBOSC 20 Septembre 2007 (Conseils 2007)

jeudi 20 septembre 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

PRESENTS : tous les conseillers en exercice, sauf Bernadette FILLON, absente excusée.



2007-05 CM MALBOSC 22 Juin 2007 (Conseils 2007)

vendredi 22 juin 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

Présents : tous les conseillers en exercice. sauf Andrée Nadal qui donne procuration à Marcel JULES. Maria Sanz qui donne procuration à Jean-Michel Tilly. Elisabeth Hours et Bernadette Fillon absentes excusées.



2007-04 CM MALBOSC 18 Mai 2007 (Conseils 2007)

samedi 19 mai 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

Présents : tous les conseillers en exercice, sauf Jean-Michel Tilly qui donne procuration à Maria SANZ, Andrée Nadal qui donne procuration à Marcel JULES, Anne Bobenrieth qui donne procuration à Alice Icard et Bernard Agniel absent excusé.



2007-03 CM MALBOSC 29 Mars 2007 (Conseils 2007)

jeudi 29 mars 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

Présents : Tous les conseillers en exercice sauf Jean-Michel Tilly qui donne procuration à Elisabeth Hours, Andrée. Nadal qui donne procuration à Marcel JULES et Anne Bobenrieth qui donne procuration à Alice lcard



2007-02 CM MALBOSC 2 Mars 2007 (Conseils 2007)

vendredi 2 mars 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

Présents : Tous les conseillers en exercice sauf Bernadette FILLON, absente excusée.



2007-01 CM MALBOSC 20 janvier 2007 (Conseils 2007)

samedi 20 janvier 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

Présents : Tous les conseillers en exercice. sauf Mme Maria SANZ. absente excusée



Conseil Municipal

2008-10 CM MALBOSC du 22 Décembre 2008 (Conseils 2008)

mardi 23 décembre 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- 1°) Signature de la convention "Culture" avec le Conseil Général (scolaires)
- 2°) Subvention pour travaux après les dégâts d’octobre dernier
- 3°) Validation de l’adhésion de la commune de Génolhac à A.B.CEZE
- 4°) Débats

  • Débat d’orientation budgétaire
  • Personnel municipal
    • Secrétariat technique
    • Personnel de l’école,


Conseil Municipal

2008-09 CM MALBOSC 10 nov 2008 (Conseils 2008)

lundi 10 novembre 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • 1°) Débats
    • Ruine de Gournier
    • Information sur la carte communale et sur le schéma général d’assainissement
  • 2°) Décision Modificative n°1 sur le budget général M49
  • 3°) Décision Modificative n°3 sur le budget général M 14
  • 4°) Délibération pour adhésion au SEBA Abeau et St Pierre de Colombier
  • 5°) Délibération pour sortie du SEBA de communes adhérentes
  • 6°) Délibération pour ouverture d’une ligne de trésorerie
  • 7°) Délibération pour convention de transport scolaire
  • Questions diverses
    • Dégâts après les intempéries des 21 & 22 Octobre
      • Demande a été faite de reconnaissance d’état de Catastrophe Naturelle
    • Bilan de la Foire de Malbosc :
    • Information : démission d’Elisa CLAVEL
      PDF - 41.7 ko
      CM MALBOSC 10 novembre 2008


Conseil Municipal

2008-08 CM MALBOSC 29 Septenbre 2008 (Conseils 2008)

lundi 29 septembre 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

1°) Débat sur la communauté de communes

2°) Délibération sur les limites de l’agglomération

3°) Délibération pour exonération des pénalités de retard

4°) Délibération pour facturation des branchements AEP

5°) Délibération pour décision des prix des services

6°) Délibération pour mise aux normes des pistes DFCI

7°) Délibération pour remboursement de frais

8°) Délibération pour organisation de la Foire de Malbosc, Automne en Cévennes :

9°) Adhésion SITHERE



Accueil du site | Contact | Plan du site | | Statistiques du site | Visiteurs : 1541581

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site Conseil Municipal   ?

Site réalisé avec SPIP 2.0.0 + AHUNTSIC

Creative Commons License