Conseil Municipal

CR-CM 27 JUIN 2008

1°) Désignation des Jurys d’Assises

2°) Election des délégués et des suppléants aux élections sénatoriales

3°) Délibérations

3-1° Alimentation en eau potable – 1ère desserte en eau potable des hameaux des Combres et de L’Eyrolle.

3-2°) Adduction d’eau le « Pont du Moutet ».

3-3°) Mise en place d’un réseau d’assainissement collectif.

3-4°) Pour l’instauration d’une Journée Nationale de la Résistance

3-5°) Décision modificative n°1 sur le budget M14

3-6°) Décision modificative n°2 sur le budget M14

3-7°) Fixation du droit de place du marché

3-8°) Constitution d’une régie de recettes et d’avances

3-9°) Modification de l’article I-3 des statuts du syndicat

4°) Questions diverses

Commune de Malbosc — Conseil Municipal du 2 Juin 2008 Version PDF

1°) DELIBERATIONS,

5°) Questions diverses :

• 1) COMPTES DE GESTIONS M14 ET M49.

• 2) INDEMNITES DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DU DELEGUE.

• 3) DELEGATION DE SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS.

• 4) DELIBERATION CONCERNANT LE MAPA (Marché à Procédure Adaptée).

• 5) DELIBERATION CONCERNANT LE DROIT DE PREEMPTION.

• 6) DELIBERATION CONCERNANT LE SIDET.

• 7) TRAVAUX DE CAPTAGE SUR LA SOURCE DU LEGAL

• 8) CREATION DES COMMISSIONS et COMITES CONSULTATIFS.

• 9) QUESTIONS DIVERSES.

1/ Délégation de fonction des adjoints

2/ Représentation de la commune à l’extérieur

3/ Taux d’imposition

4/ Budgets 2008

Maire : Michel Pialet

Premier adjoint : Yves LEMAL

Deuxième adjointe : Evelyne AGNIEL

Délibération

• pour travaux AEP L’Eyrolle- Les Combres
• pour travaux 1ere éclaircie en forêt communale de Gournier par l’ONF
• pour vote des comptes administratifs
• pour tarif de l’eau 2008
• du transfert des actes au contrôle de légalité
• pour travaux de desserte des parcelles communales de Gournier
• pour enfouissement du réseau France Telecom au « MAS »

  Divers :

• Recherche du radon à l’école
• Maîtrise de la demande en énergie
• Lettre de l’Ecole buissonnière
• Association Moulin de Gournier

Délibération

• pour révision des tarifs communaux
• pour tarif de l’eau
• pour délégués au SICOM et SICTOBA
• du CCAS pour une aide ponctuelle
• pour SIDET

Divers :

• SDIS – Service départemental incendie et secours
• SICTOBA
• CEZE AUTO RETRO
• ADMR

ORDRE DU JOUR

• · Décisions modificatives de régularisation N° 004

• · Délibérations :

• 2009-021 : SPANC – Délégation de service
• 2009-022 : SEBA – Accord pour modifications statutaires
• 2009-023 : Personnel – Désignation des postes, modification.

• Point de situation des projets en cours de réalisation

• Questions diverses :

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 26 octobre 2009

(Date de convocation : 17 octobre 2009)

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Robert CHAMBOREDON, Paul KELLER,

Absents représentés : Jean Emmanuel BAURAIN donnant pouvoir à Michel PIALET, Magali DUBOIS donnant pouvoir à Yves LEMAL Catherine FISSEUX donnant pouvoir à Paul KELLER

Absents : Pierre CHAZERANS, Régis HUREZ, Huguette MARZEAU

Secrétaire de séance : Yves LEMAL

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2009

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Jean Emmanuel BAURAIN, Robert CHAMBOREDON, Magali DUBOIS, Catherine FISSEUX, Régis HUREZ, Huguette MARZEAU

Absents représentés : Pierre CHAZERANS donnant pouvoir à Michel PIALET, Paul KELLER donnant pouvoir à Magali DUBOIS

Secrétaire de séance : Magali DUBOIS

Le précédent compte-rendu a été approuvé à l’unanimité.