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Conseil Municipal


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Articles de cette rubrique


2008-07 CM MALBOSC 27 juin 2008 (Conseils 2008)

vendredi 27 juin 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 49.1 ko
CR-CM 27 JUIN 2008

1°) Désignation des Jurys d’Assises

2°) Election des délégués et des suppléants aux élections sénatoriales

3°) Délibérations

3-1° Alimentation en eau potable – 1ère desserte en eau potable des hameaux des Combres et de L’Eyrolle.

3-2°) Adduction d’eau le « Pont du Moutet ».

3-3°) Mise en place d’un réseau d’assainissement collectif.

3-4°) Pour l’instauration d’une Journée Nationale de la Résistance

3-5°) Décision modificative n°1 sur le budget M14

3-6°) Décision modificative n°2 sur le budget M14

3-7°) Fixation du droit de place du marché

3-8°) Constitution d’une régie de recettes et d’avances

3-9°) Modification de l’article I-3 des statuts du syndicat

4°) Questions diverses



2008-06 CM MALBOSC 2 juin 2008 (Conseils 2008)

lundi 2 juin 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc — Conseil Municipal du 2 Juin 2008 Version PDF

1°) DELIBERATIONS,

  • 1-1°) Achat terrain station de pompage hameau de Fourniels,
  • 1-2°) Délibération : Taxe locale d’équipement,
  • 1-3°) Délibération soutien DDE DDA,
  • 1-4°) Contrats de travail des personnels de la commune,
  • 1-5°) Délibération concernant le droit de préemption.,
  • 1-6°) AEP « Pont du Moutet »,
  • 1-7°) Schéma d’assainissement :,

2°) Compte rendus d’activités des représentants,

3°) Activités des Conseils Consultatifs,

4°) CCAS,

5°) Questions diverses :



2008-05 CM MALBOSC du 28 Avril 2008 (Conseils 2008)

lundi 28 avril 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • 1) COMPTES DE GESTIONS M14 ET M49.
  • 2) INDEMNITES DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DU DELEGUE.
  • 3) DELEGATION DE SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS.
  • 4) DELIBERATION CONCERNANT LE MAPA (Marché à Procédure Adaptée).
  • 5) DELIBERATION CONCERNANT LE DROIT DE PREEMPTION.
  • 6) DELIBERATION CONCERNANT LE SIDET.
  • 7) TRAVAUX DE CAPTAGE SUR LA SOURCE DU LEGAL
  • 8) CREATION DES COMMISSIONS et COMITES CONSULTATIFS.
  • 9) QUESTIONS DIVERSES.


2008-04 CM MALBOSC du 28 mars 2008 (Conseils 2008)

vendredi 28 mars 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

1/ Délégation de fonction des adjoints

2/ Représentation de la commune à l’extérieur

3/ Taux d’imposition

4/ Budgets 2008



Municipales - Malbosc : Réunion du nouveau conseil

2008-03 CM MALBOSC du 15 mars 2008 (Conseils 2008)

Election du Maire et des Adjoint-e-s
samedi 15 mars 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Maire : Michel Pialet

Premier adjoint : Yves LEMAL

Deuxième adjointe : Evelyne AGNIEL



2008-02 CM MALBOSC 14 février 2008 (Conseils 2008)

jeudi 14 février 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Délibération

  • pour travaux AEP L’Eyrolle- Les Combres
  • pour travaux 1ere éclaircie en forêt communale de Gournier par l’ONF
  • pour vote des comptes administratifs
  • pour tarif de l’eau 2008
  • du transfert des actes au contrôle de légalité
  • pour travaux de desserte des parcelles communales de Gournier
  • pour enfouissement du réseau France Telecom au « MAS »

    Divers :

  • Recherche du radon à l’école
  • Maîtrise de la demande en énergie
  • Lettre de l’Ecole buissonnière
  • Association Moulin de Gournier


2008-01 CM MALBOSC 9 janvier 2008 (Conseils 2008)

mercredi 9 janvier 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Délibération

  • pour révision des tarifs communaux
  • pour tarif de l’eau
  • pour délégués au SICOM et SICTOBA
  • du CCAS pour une aide ponctuelle
  • pour SIDET

Divers :

  • SDIS – Service départemental incendie et secours
  • SICTOBA
  • CEZE AUTO RETRO
  • ADMR


2009-06 CM MALBOSC du 21 Décembre 2009 (Conseils 2009)

Conseil reporté en janvier
lundi 21 décembre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • · Décisions modificatives de régularisation N° 004
  • · Délibérations :
      • 2009-021 : SPANC – Délégation de service
    • 2009-022 : SEBA – Accord pour modifications statutaires
    • 2009-023 : Personnel – Désignation des postes, modification.
  • Point de situation des projets en cours de réalisation
  • Questions diverses :


2009-05 CM MALBOSC du 26 0ctobre 2009 (Conseils 2009)

lundi 26 octobre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 26 octobre 2009

(Date de convocation : 17 octobre 2009)

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Robert CHAMBOREDON, Paul KELLER,

Absents représentés : Jean Emmanuel BAURAIN donnant pouvoir à Michel PIALET, Magali DUBOIS donnant pouvoir à Yves LEMAL Catherine FISSEUX donnant pouvoir à Paul KELLER

Absents : Pierre CHAZERANS, Régis HUREZ, Huguette MARZEAU

Secrétaire de séance : Yves LEMAL



2009-04 CM MALBOSC du 28 Septembre 2009 (Conseils 2009)

lundi 28 septembre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2009

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Jean Emmanuel BAURAIN, Robert CHAMBOREDON, Magali DUBOIS, Catherine FISSEUX, Régis HUREZ, Huguette MARZEAU

Absents représentés : Pierre CHAZERANS donnant pouvoir à Michel PIALET, Paul KELLER donnant pouvoir à Magali DUBOIS

Secrétaire de séance : Magali DUBOIS

Le précédent compte-rendu a été approuvé à l’unanimité.



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