Convocations

Ordre du jour :

• Vote des tarifs municipaux 2022
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater le quart des crédits ouverts au budget précédent.
• Délibération modifiant le type de contrat de délégation de services du Camping municipal.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention sur l’éclairage public avec le SDE07.

Questions diverses :

• Vœux du Maire
• Avancement du projet de logements au-dessus de l’école
• Avancement du projet de l’aire de jeux intergénérationnelle
• Point sur la sauvegarde des peintures de l’église

Le prochain conseil aura lieu :
 Jeudi 25 novembre 2021 à 18 heures 30
 Salle du conseil de la Mairie de Malbosc Le Village 07140 MALBOSC

Ordre du jour :

 Délibération autorisant et mandatant la SCP LOBIER & Associés à ester en justice au nom et pour le compte de la commune
 Vote de crédits supplémentaires : Décisions modificatives budgétaire
 Questions diverses

Le prochain Conseil Municipal est convoqué

• Vendredi 1er octobre à 18 h 30
  • Salle des Fêtes

Ordre du jour :

Échanges avec le Président de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes, Monsieur Joël FOURNIER

 Approbation du précédent compte-rendu
 Vote décision modificative budgétaire
 Vote prix de place pour le marché estival
 Vote droit de préemption communal
 Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer le Permis de Construire pour la réfection du logement de l’école
 Délibération pour le transfert de la compétence Éclairage Public de la commune au profit du SDE07

Questions diverses

Convocation du Conseil municipal de Malbosc

Mercredi 12 mai 2021 à 18 heures 30

Salle des fêtes Le Village 07140 MALBOSC

mercredi 24 mars 2021 à 18 heures 30

Salle des fêtes Le Village 07140 MALBOSC

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 1er/02/2021 18h30 Salle des Fêtes

Ordre du jour

 Approbation du précédent compte-rendu
 Vote du compte Administratif
 Délibération autorisant M. le Maire à engager, liquider et mandater le quart des crédits ouverts au budget précédent.
 Délibération autorisant M. le Maire à signer une convention avec Communauté de Communes pour l’éradication du frelon asiatique.
 Délibération autorisant la fermeture d’un poste d’adjoint technique territorial.
 Délibération autorisant la création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ième classe.
 Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention DETR-DSIL pour la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs.
 Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention au Parc Nature/ Régional des Monts d’Ardèche pour la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs.
 Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention au Département (Fond de solidarité) pour la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs.
 Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention au Département (Pass Territoires) pour l’aménagement d’un logement au 1er étage de l’ancienne école ainsi que de sanitaires publics.
 Questions diverses

Prochain conseil :

mercredi 09 décembre 2020 à 18 heures 30

Salle des fêtes Le Village 07140 MALBOSC

Séance du conseil municipal

lundi 12 octobre 2020 à 18 heures 30

Salle des fêtes - Le Village - 07140 MALBOSC