LUNDI 22 JANVIER 2018 à 18 heures salle du conseil de la Mairie de MALBOSC
ORDRE DU JOUR
Le lundi 11 décembre 2017 à 18 heures
Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
Ordre du Jour :
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2017.
Décision modificative : Budget EAU.
Décision modificative : Budget PMS .
Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes - Convention de prestations de services.
Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes – Nouveaux statuts.
Délibération : Subvention CAM.
Délibération : Modifications des statuts du SEBA.
Délibération : Election des représentants de la commune au SISPEC.
Délibération : Amende personnel de la Mairie.
Délibération : Demande de réduction de facture d’eau.
Questions diverses : Foire – Adressage
Réunion publique
Convocation du Conseil Municipal le 4 Septembre 2017 en Mairie à 18 heures
Le Conseil Municipal se réunira :
Lundi 12 Juin 2017 à 18 h 00 en MAIRIE
Adoption des CR des conseils des 03 et 07 Avril
Délibération prêt relais
Décisions modificatives Budget communal, PMS et Assainissement.
Délibération pour signature du bail commercial du PMS.
Délibération indemnités du trésorier.
Délibération piste DFCI
Délibération adduction eau de Gournier
Organisation marché de l’été
Organisation de l’inauguration du PMS
Point sur l’adhésion au SISPEC
Démission de Mme GERMA
Questions diverses.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016.
Débat d’orientation budgétaire.
Délibérations : Décisions Modificatives.
Délibérations : Conventions écoles.
Contrat de travail.
PLUI – Opposition au transfert de compétences.
Questions diverses.
Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE
Le Conseil Municipal se réunira :
Lundi 21 novembre 2016 à 14h30, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
Personnel de la Mairie.
Questions diverses.
Lundi 24 octobre 2016 à 18h00, en MAIRIE
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
Délibération : Adhésion au SPEC
Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
Questions diverses
Lundi 12 septembre 2016 à 14h30, en MAIRIE
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Conseil Municipal
Convocations
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