CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
Le Conseil Municipal se réunira :
Le Conseil Municipal se réunira : Lundi 11 avril 2016 à 14h30, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
Délibération : Budget Principal
Délibération : Budget Eau
Délibération : Budget Assainissement
Délibération : Budget Point Multi-Services
Délibération : Indemnité du Trésorier
Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
Questions diverses
ORDRE DU JOUR ci joint
Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
Délibération : vente de la ruine de Gournier
Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
Point sur les travaux
Questions diverses
Le Conseil Municipal se réunira :
ORDRE DU JOUR
Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
Délibération : Nouvelle intercommunalité
Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
Pose de nichoirs à Effraie des clochers
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Délibération : Subvention exceptionnelle
Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
Décision modificative : Budget annexe
Point sur le Point Multi-Services
Point sur les travaux
Point sur la Foire (organisation, exposition …)
Questions diverses
Le Conseil Municipal se réunira :
Lundi 14 septembre 2015 18 heures, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2015
Délibération de principe sur l’abattage de bois brûlés
Délibération sur le choix de la gérance du Point Multi-Services
Chemin d’accès réservoir Aubrias
Choix du format du bulletin municipal
Point sur la Foire d’automne 2015
Lancement de l’étude concernant l’eau de Sabuscles
Travaux divers
Questions diverses
Lundi 27 juillet 2015 18 heures, en MAIRIE
Conseil Municipal le 8 juin 2015 à 18 h 30 en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2015
Délibération : Emprunt Point Multi-Service et logement
Délibération : Signature du Contrat administratif Point Multi-Service
Délibération : Achat d’une licence IV Point Multi-Service
Délibération : Ligne de trésorerie fonctionnement
Délibération : Vente du bâtiment communal « La ruine de Gournier »
Délibération : Délégation pour signature de marché travaux grosse réparation
Délibération : Contrat de location copieur
Délibération : Délégation de signature – Convention SDE07
Questions diverses
Ci-Joint
fr
Conseil Municipal
Convocations
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