Convocations

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
 Le Conseil Municipal se réunira :

• Lundi 30 mai 2016 à 18h00, en MAIRIE

Le Conseil Municipal se réunira : Lundi 11 avril 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
  Délibération : Budget Principal
  Délibération : Budget Eau
  Délibération : Budget Assainissement
  Délibération : Budget Point Multi-Services
  Délibération : Indemnité du Trésorier
  Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
  Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
  Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
  Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR ci joint

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
  Délibération : vente de la ruine de Gournier
  Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
  Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
  Point sur les travaux
  Questions diverses

Le Conseil Municipal se réunira :

• Lundi 16 novembre 2015 18h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
  Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
  Délibération : Nouvelle intercommunalité
  Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
  Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
  Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
  Pose de nichoirs à Effraie des clochers
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
  Délibération : Subvention exceptionnelle
  Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
  Décision modificative : Budget annexe
  Point sur le Point Multi-Services
  Point sur les travaux
  Point sur la Foire (organisation, exposition …)
  Questions diverses

Le Conseil Municipal se réunira :

Lundi 14 septembre 2015 18 heures, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2015
  Délibération de principe sur l’abattage de bois brûlés
  Délibération sur le choix de la gérance du Point Multi-Services
  Chemin d’accès réservoir Aubrias
  Choix du format du bulletin municipal
  Point sur la Foire d’automne 2015
  Lancement de l’étude concernant l’eau de Sabuscles
  Travaux divers
  Questions diverses

Lundi 27 juillet 2015 18 heures, en MAIRIE

Conseil Municipal le 8 juin 2015 à 18 h 30 en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
  Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2015
  Délibération : Emprunt Point Multi-Service et logement
  Délibération : Signature du Contrat administratif Point Multi-Service
  Délibération : Achat d’une licence IV Point Multi-Service
  Délibération : Ligne de trésorerie fonctionnement
  Délibération : Vente du bâtiment communal « La ruine de Gournier »
  Délibération : Délégation pour signature de marché travaux grosse réparation
  Délibération : Contrat de location copieur
  Délibération : Délégation de signature – Convention SDE07
  Questions diverses

• à 18 heure 30 en Mairie

  ORDRE DU JOUR

    Ci-Joint