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Convocations


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Articles de cette rubrique


Convocation du Conseil Municipal le 16 mars 2015 (Convocations)

lundi 9 mars 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Approbation du compte-rendu du Conseil du 26/01/2015
-  Bureau de vote - Elections Départementales
-  Délibération - Tarifs Municipaux 2015
-  Délibération - Convention du Conseil Général
-  Délibération - Autorisation de signature - Vente Gournier
-  Délibération - CCCP
-  Délibération - SEBA - Modifications statuts
-  Délibération - Rapport provisoire CLETC
-  Point Syndicats
-  Point Multi-services
-  Opérations diverses
-  Questions diverses.



Convocation du Conseil Municipal le 6 octobre 2014 (Convocations)

jeudi 2 octobre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 06 octobre 2014 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR

-  Modification des horaires Mme Christine BRETON.
-  Rythmes Scolaires : Prestation musique.
-  AEP : Financement par l’Agence de l’Eau.
-  Réorganisation de l’exécutif.
-  Ouverture d’une ligne de Trésorerie.
-  Convention pour la transmission par voie électronique.
-  Loyer du Camping.
-  Régularisation des actes administratifs STEP.
-  DM – Travaux Régie.
-  Principe de participation Voirie Réseau
-  Questions diverses – Point sur la Foire.



Convocation du Conseil Municipal le 26 janvier 2015 (Convocations)

lundi 29 septembre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Débat d’orientation budgétaire (Dossier Annexé)
-  Délibération : Demande DETR pour le financement d’Hydrant n° 005
-  Délibération : Statut de la Communauté de Communes – Fibre optique
-  Informations délégations :

  • Comité Consultatif Culture et Patrimoine
  • Syndicat AB Cèze
  • PNR
  • CCAS
    -  Questions diverses


Convocation

Convocation du Conseil Municipal le 28 juillet 2014 (Convocations)

lundi 28 juillet 2014 par Webmestre Malbosc

Le Conseil municipal se réunira :

lundi 28 juillet 2014 à 18h30, en MAIRIE



Convocation

Convocation du Conseil Municipal le 6 juin 2014 (Convocations)

mardi 3 juin 2014 par Webmestre Malbosc

Le Conseil municipal se réunira :

vendredi 6 juin 2014 à 18 heures, en MAIRIE



Convocation

Convocation du Conseil Municipal le 28 AVRIL 2014 (Convocations)

vendredi 18 avril 2014 par Webmestre Malbosc

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 28 avril 2014 à 20 heures, en MAIRIE



Election du Maire & des Adjoints

Convocation du Conseil Municipal (Convocations)

lundi 24 mars 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira : Samedi 29 mars à 10 heures, en MAIRIE



3/03/2014

Convocation du Conseil Municipal (Convocations)

Lundi 10 Mars 2014 à 18h15
lundi 3 mars 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 10 Mars 2014 à 18h15, en MAIRIE



Le 29/10/2013

Convocation du Conseil Municipal (Convocations)

CM le 8/11/2013
mardi 29 octobre 2013 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira : Vendredi 8 novembre 2013 à 18h15, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

  • Délibération : Financement Étude Multi Services
  • DM sur M14 : Charges
  • DM sur M14 sur 7/13 (+50 €)
  • DM sur M40-EAU : Remplacement du Pompage de Malbosquet
  • Recrutement : Information.
  • Délibération : Création de Poste
  • Camping***
    - Information investissements à prévoir
    - Vérification des installations électriques
  • Bilan Foire Exposition


Convocation du Conseil Municipal (Convocations)

vendredi 19 juillet 2013 par Webmestre Mairie de Malbosc

LUNDI 29 juillet 2013 à 18 h 15 en Mairie

ORDRE DU JOUR

- Délibération 025 : Modification des statuts Pays de Jales
- Délibération 026 : Répartition des sièges dans la nouvelle C dC
- DM sur M14 Emprunt -DM sur M40 Emprunt -DM sur M14 Op 63
- Recrutement Technicien de l’Eau



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