Convocations

ORDRE DU JOUR

  Approbation du compte-rendu du Conseil du 26/01/2015
  Bureau de vote - Elections Départementales
  Délibération - Tarifs Municipaux 2015
  Délibération - Convention du Conseil Général
  Délibération - Autorisation de signature - Vente Gournier
  Délibération - CCCP
  Délibération - SEBA - Modifications statuts
  Délibération - Rapport provisoire CLETC
  Point Syndicats
  Point Multi-services
  Opérations diverses
  Questions diverses.

Lundi 06 octobre 2014 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR

  Modification des horaires Mme Christine BRETON.
  Rythmes Scolaires : Prestation musique.
  AEP : Financement par l’Agence de l’Eau.
  Réorganisation de l’exécutif.
  Ouverture d’une ligne de Trésorerie.
  Convention pour la transmission par voie électronique.
  Loyer du Camping.
  Régularisation des actes administratifs STEP.
  DM – Travaux Régie.
  Principe de participation Voirie Réseau
  Questions diverses – Point sur la Foire.

ORDRE DU JOUR

  Débat d’orientation budgétaire (Dossier Annexé)
  Délibération : Demande DETR pour le financement d’Hydrant n° 005
  Délibération : Statut de la Communauté de Communes – Fibre optique
  Informations délégations :

• Comité Consultatif Culture et Patrimoine
• Syndicat AB Cèze
• PNR
• CCAS
    Questions diverses

Le Conseil municipal se réunira :

lundi 28 juillet 2014 à 18h30, en MAIRIE

Le Conseil municipal se réunira :

vendredi 6 juin 2014 à 18 heures, en MAIRIE

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 28 avril 2014 à 20 heures, en MAIRIE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira : Samedi 29 mars à 10 heures, en MAIRIE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 10 Mars 2014 à 18h15, en MAIRIE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira : Vendredi 8 novembre 2013 à 18h15, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

• Délibération : Financement Étude Multi Services
• DM sur M14 : Charges
• DM sur M14 sur 7/13 (+50 €)
• DM sur M40-EAU : Remplacement du Pompage de Malbosquet
• Recrutement : Information.
• Délibération : Création de Poste
• Camping***
   Information investissements à prévoir
   Vérification des installations électriques
• Bilan Foire Exposition

LUNDI 29 juillet 2013 à 18 h 15 en Mairie

ORDRE DU JOUR

 Délibération 025 : Modification des statuts Pays de Jales
 Délibération 026 : Répartition des sièges dans la nouvelle C dC
 DM sur M14 Emprunt -DM sur M40 Emprunt -DM sur M14 Op 63
 Recrutement Technicien de l’Eau