ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil du 26/01/2015
Bureau de vote - Elections Départementales
Délibération - Tarifs Municipaux 2015
Délibération - Convention du Conseil Général
Délibération - Autorisation de signature - Vente Gournier
Délibération - CCCP
Délibération - SEBA - Modifications statuts
Délibération - Rapport provisoire CLETC
Point Syndicats
Point Multi-services
Opérations diverses
Questions diverses.
ORDRE DU JOUR
Modification des horaires Mme Christine BRETON.
Rythmes Scolaires : Prestation musique.
AEP : Financement par l’Agence de l’Eau.
Réorganisation de l’exécutif.
Ouverture d’une ligne de Trésorerie.
Convention pour la transmission par voie électronique.
Loyer du Camping.
Régularisation des actes administratifs STEP.
DM – Travaux Régie.
Principe de participation Voirie Réseau
Questions diverses – Point sur la Foire.
Débat d’orientation budgétaire (Dossier Annexé)
Délibération : Demande DETR pour le financement d’Hydrant n° 005
Délibération : Statut de la Communauté de Communes – Fibre optique
Informations délégations :
lundi 28 juillet 2014 à 18h30, en MAIRIE
vendredi 6 juin 2014 à 18 heures, en MAIRIE
Lundi 28 avril 2014 à 20 heures, en MAIRIE
Le Conseil municipal se réunira : Samedi 29 mars à 10 heures, en MAIRIE
Le Conseil municipal se réunira :
Lundi 10 Mars 2014 à 18h15, en MAIRIE
Le Conseil municipal se réunira : Vendredi 8 novembre 2013 à 18h15, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
LUNDI 29 juillet 2013 à 18 h 15 en Mairie
Délibération 025 : Modification des statuts Pays de Jales
Délibération 026 : Répartition des sièges dans la nouvelle C dC
DM sur M14 Emprunt
-DM sur M40 Emprunt
-DM sur M14 Op 63
Recrutement Technicien de l’Eau
fr
Conseil Municipal
Convocations
?