Convocations

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Du 17 juin 2013

Le Conseil Municipal est convoqué le 3 décembre 2012 à 18 h en Mairie

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 8 octobre 2012 à 18h15, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL

• Décisions modificatives : Sur M14 et sur M40
• Délibération adoptant le projet d’assainissement et autorisant le département à percevoir les subventions de l’Agence de l’eau
• Délibération Assainissement Réseau de collecte autorisant Monsieur le Maire à solliciter une aide DETR
• Contrat de Travail : Proposition de stagiérisation
• Etat d’avancement du « Point Multi Services » Convention CAUE
• Délibération Promesse de Vente.
• Lancement Travaux
• Questions diverses

Lundi 4 juin 2012 à 18 heures 15 en Mairie

Ordre du Jour : joint

CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

le lundi 14 novembre à 18 heures à la MAIRIE

ORDRE DU JOUR

 Décision modificative : VOIRIE – CHEMINS (Escoussous - Chabannes 1 & 2).
 Décision modificative : Taxe de séjour.
 Délibération 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
 Délibération 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
 Délibération 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
 Délibération 2011- 024 : Financement « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
 Délibération 2011- 025 : Médecine professionnelle.
 Délibération 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
 Délibération 2011- 027 : ONF Programmation pluriannuelle.
 Délibération 2011- 028 : Amélioration des réseaux d’eau potable.
 Délibération 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
 Bilan Camping et suite à donner
 Point : Foire d’automne.
 Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
 Questions diverses.

CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

le lundi 19 septembre 2011 à 18 heures à la MAIRIE

ORDRE DU JOUR

Présentation, Échanges avec le PNR :

• Actions conduites, avant projet de Charte 2013-2025, …

Délibérations :

• Remise de pénalités de retard pour le paiement de la TLE.
• Primes pour le personnel
   
   

SICTOBA - Distribution des Composteurs

Points

• sur la Commission Communale d’Impôts Directs (CCID).
• Foire d’automne.
• Travaux

Questions diverses

Samedi 19 mars à 9 h 30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

• Élections cantonales (bureau de vote).

• Tarifs municipaux.

• Orientation budgétaire.

• Délibération gaz de schiste.

• Vie de la Communauté de Commune et présence de la commune dans les différents syndicats.

• Point de situation.

• Questions diverses

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 20 décembre 2010

à 18 heures 30 en MAIRIE

et sera précédé à 17 h 45 par un pot de fin d’année avec le personnel