Du 17 juin 2013
Le Conseil municipal se réunira :
Lundi 8 octobre 2012 à 18h15, en MAIRIE
Ordre du Jour : joint
le lundi 14 novembre à 18 heures à la MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Décision modificative : VOIRIE – CHEMINS (Escoussous - Chabannes 1 & 2).
Décision modificative : Taxe de séjour.
Délibération 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
Délibération 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
Délibération 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
Délibération 2011- 024 : Financement « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
Délibération 2011- 025 : Médecine professionnelle.
Délibération 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
Délibération 2011- 027 : ONF Programmation pluriannuelle.
Délibération 2011- 028 : Amélioration des réseaux d’eau potable.
Délibération 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
Bilan Camping et suite à donner
Point : Foire d’automne.
Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
Questions diverses.
le lundi 19 septembre 2011 à 18 heures à la MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Présentation, Échanges avec le PNR :
Délibérations :
SICTOBA - Distribution des Composteurs
Points
Questions diverses
Samedi 19 mars à 9 h 30 en Mairie
Lundi 20 décembre 2010
à 18 heures 30 en MAIRIE
et sera précédé à 17 h 45 par un pot de fin d’année avec le personnel
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Conseil Municipal
Convocations
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