Conseils (années antérieures à 2014)

Présents : Tous les conseillers en exercice. sauf Mme Maria SANZ. absente excusée

ORDRE DU JOUR
 1°) Signature de la convention "Culture" avec le Conseil Général (scolaires)
 2°) Subvention pour travaux après les dégâts d’octobre dernier
 3°) Validation de l’adhésion de la commune de Génolhac à A.B.CEZE
 4°) Débats

• Débat d’orientation budgétaire
• Personnel municipal
  • Secrétariat technique
  • Personnel de l’école,

• 1°) Débats
  • Ruine de Gournier
  • Information sur la carte communale et sur le schéma général d’assainissement
• 2°) Décision Modificative n°1 sur le budget général M49
• 3°) Décision Modificative n°3 sur le budget général M 14
• 4°) Délibération pour adhésion au SEBA Abeau et St Pierre de Colombier
• 5°) Délibération pour sortie du SEBA de communes adhérentes
• 6°) Délibération pour ouverture d’une ligne de trésorerie
• 7°) Délibération pour convention de transport scolaire
• Questions diverses
  • Dégâts après les intempéries des 21 & 22 Octobre
    • Demande a été faite de reconnaissance d’état de Catastrophe Naturelle
  • Bilan de la Foire de Malbosc :
  • Information : démission d’Elisa CLAVEL

    

    CM MALBOSC 10 novembre 2008

1°) Débat sur la communauté de communes

2°) Délibération sur les limites de l’agglomération

3°) Délibération pour exonération des pénalités de retard

4°) Délibération pour facturation des branchements AEP

5°) Délibération pour décision des prix des services

6°) Délibération pour mise aux normes des pistes DFCI

7°) Délibération pour remboursement de frais

8°) Délibération pour organisation de la Foire de Malbosc, Automne en Cévennes :

9°) Adhésion SITHERE

CR-CM 27 JUIN 2008

1°) Désignation des Jurys d’Assises

2°) Election des délégués et des suppléants aux élections sénatoriales

3°) Délibérations

3-1° Alimentation en eau potable – 1ère desserte en eau potable des hameaux des Combres et de L’Eyrolle.

3-2°) Adduction d’eau le « Pont du Moutet ».

3-3°) Mise en place d’un réseau d’assainissement collectif.

3-4°) Pour l’instauration d’une Journée Nationale de la Résistance

3-5°) Décision modificative n°1 sur le budget M14

3-6°) Décision modificative n°2 sur le budget M14

3-7°) Fixation du droit de place du marché

3-8°) Constitution d’une régie de recettes et d’avances

3-9°) Modification de l’article I-3 des statuts du syndicat

4°) Questions diverses

Commune de Malbosc — Conseil Municipal du 2 Juin 2008 Version PDF

1°) DELIBERATIONS,

5°) Questions diverses :

• 1) COMPTES DE GESTIONS M14 ET M49.

• 2) INDEMNITES DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DU DELEGUE.

• 3) DELEGATION DE SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS.

• 4) DELIBERATION CONCERNANT LE MAPA (Marché à Procédure Adaptée).

• 5) DELIBERATION CONCERNANT LE DROIT DE PREEMPTION.

• 6) DELIBERATION CONCERNANT LE SIDET.

• 7) TRAVAUX DE CAPTAGE SUR LA SOURCE DU LEGAL

• 8) CREATION DES COMMISSIONS et COMITES CONSULTATIFS.

• 9) QUESTIONS DIVERSES.

1/ Délégation de fonction des adjoints

2/ Représentation de la commune à l’extérieur

3/ Taux d’imposition

4/ Budgets 2008

Maire : Michel Pialet

Premier adjoint : Yves LEMAL

Deuxième adjointe : Evelyne AGNIEL

Délibération

• pour travaux AEP L’Eyrolle- Les Combres
• pour travaux 1ere éclaircie en forêt communale de Gournier par l’ONF
• pour vote des comptes administratifs
• pour tarif de l’eau 2008
• du transfert des actes au contrôle de légalité
• pour travaux de desserte des parcelles communales de Gournier
• pour enfouissement du réseau France Telecom au « MAS »

  Divers :

• Recherche du radon à l’école
• Maîtrise de la demande en énergie
• Lettre de l’Ecole buissonnière
• Association Moulin de Gournier