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Conseils 2009

Conseils de l’année 2009

Articles de cette rubrique

2009-06 CM MALBOSC du 21 Décembre 2009 (Conseils 2009)

Conseil reporté en janvier

lundi 21 décembre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

· Décisions modificatives de régularisation N° 004

· Délibérations :

2009-021 : SPANC – Délégation de service

2009-022 : SEBA – Accord pour modifications statutaires
2009-023 : Personnel – Désignation des postes, modification.

Point de situation des projets en cours de réalisation

Questions diverses :

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2009-05 CM MALBOSC du 26 0ctobre 2009 (Conseils 2009)

lundi 26 octobre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 26 octobre 2009

(Date de convocation : 17 octobre 2009)

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Robert CHAMBOREDON, Paul KELLER,

Absents représentés : Jean Emmanuel BAURAIN donnant pouvoir à Michel PIALET, Magali DUBOIS donnant pouvoir à Yves LEMAL Catherine FISSEUX donnant pouvoir à Paul KELLER

Absents : Pierre CHAZERANS, Régis HUREZ, Huguette MARZEAU

Secrétaire de séance : Yves LEMAL

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2009-04 CM MALBOSC du 28 Septembre 2009 (Conseils 2009)

lundi 28 septembre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2009

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Jean Emmanuel BAURAIN, Robert CHAMBOREDON, Magali DUBOIS, Catherine FISSEUX, Régis HUREZ, Huguette MARZEAU

Absents représentés : Pierre CHAZERANS donnant pouvoir à Michel PIALET, Paul KELLER donnant pouvoir à Magali DUBOIS

Secrétaire de séance : Magali DUBOIS

Le précédent compte-rendu a été approuvé à l’unanimité.

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Compte-rendu du Conseil Municipal

2009-03 CM MALBOSC du 5 Juin 2009 (Conseils 2009)

vendredi 5 juin 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2009

1°) Préparation du Bureau de vote :

2°) Délibération : Décision modificative N° 001

3°) Délibération 2009-012 : ONF DEMANDE D’AIDE PUBLIQUE pour une opération de Desserte Routière à objectif DFCI

4°) Délibération 2009-013 : SIDET, Contribution fiscalisée

5°) Délibération 2009-014 : Demande de création d’une cité mixte dans le bassin sud de l’Ardèche Méridionale

6° ) Délibération : Revenu de Solidarité Active (RSA)

7°) Vie de la commune :

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Conseil Municipal

2009-01 & 02CM MALBOSC du 20 & 28 mars 2009 (Conseils 2009)

vendredi 3 avril 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte tenu de l’ordre du jour très chargé, il est convenu sur proposition de Monsieur le Maire de ne traiter ce vendredi que les onze premiers points et de reporter, au samedi 28 mars, l’étude et le vote des budgets prévisionnels.

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