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C de C « Pays des Vans en Cévennes »

A dater du 1er janvier 2014 :

La communauté de communes du Pays de Jalès fusionne dans une nouvelle intercommunalité dénommée :

- « CDC Chassezac et Claysse dite Pays des Vans en Cévennes »

5 rue du temple 07140 LES VANS - Tel 04 75 37 41 22

La nouvelle structure composée des 15 communes suivantes : Banne, Beaulieu, Berrias et Casteljau, Chambonas, Gravières, Les Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce sur la Thines, Malbosc, Montselgues, Saint André de Cruzières, Saint Paul Le Jeune, Saint Pierre Saint Jean, Sainte Marguerite Lafigère.
- La CDC couvre un bassin de vie de près de 9000 habitants avec deux bourgs centre Les Vans et Saint Paul Le Jeune.

Articles de cette rubrique


Conseil Comunautaire N° du 20 déc 2021 (C de C « Pays des Vans en Cévennes »)

lundi 3 janvier 2022 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 29-11-2021

  • 1. Recrutement d’un coordinateur pour le contrat local de santé à mi-temps et demande de financement auprès de l’ARS
  • 2. Suppression de postes
  • 3. Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs (15-17 ans) en formation professionnelle
  • 4. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet de 14h30
  • 5. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet de 2h
  • 6. Modification du temps de travail du grade d’adjoint technique principal de 2cmc classe de 31h30 à 35 h pour la directrice adjointe de la crèche
  • 7. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
  • 8. Rapport quinquennal sur l’évolution des attributions de compensation au regard des dépenses liées à l’exercice des compétences transférées à l’EPCI
  • 9. Autorisation au Président pour procéder aux premières acquisitions de terrains dans le cadre du projet de Zone d’Activités sur les Communes de Les Vans et Chambonas
  • 10. Zone d’activités : demande de prêt à la caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes
  • 11. Mise au rebut de bacs d’ordures ménagères et de tri sélectif suite aux incendies
  • 12. Dossiers de demandes d’aide d’investissement sollicités par les ménages dans le cadre de l’OPAH
  • 13. Validation des 3 Conventions Ardèche Nature de l’année 2022 et leurs plans d’actions pour les sites ENS du plateau de Montselgues, Bois de Païolive et gorges du Chassezac et Bois d’Abeau et vallée de la Ganière
  • 14. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à l’appel à projet Mobiodiv’restauration pour la restauration d’un habitat forestier d’intérêt prioritaire entre la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes et les Communes de Banne et Saint Paul le Jeune.
  • 15. Règlement intérieur du Centre de loisirs intercommunal Les Balladins
  • 16. Décisions modificatives : n° 07-2021
  • Informations du Président


Conseil Comunautaire N° du 29 nov 2021 (Conseils CdC 2021)

mercredi 8 décembre 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc


CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (Convocations)

mercredi 24 novembre 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc


Conseil Comunautaire N° du 18/10/2021 (Conseils CdC 2021)

lundi 25 octobre 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 20/09/2021

  • 1. Décisions modificatives au budget principal N° 05-2021
  • 2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service gestion des déchets 2020
  • 3. Avenant à la convention C2T2A et les fiches actions
  • 4. Régularisation du contrat d’un agent, assistant d’enseignement artistique à l’école de musique intercommunale

Information du Président



Conseil Comunautaire N° du 20/09/2021 (Conseils CdC 2021)

samedi 25 septembre 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26-07-2021

  • 1. Positionnement du conseil communautaire suite à la décision du conseil municipal des Vans qui porte si l’achat en direct de l’ancien hôpital des Vans
  • 2. Demande de subvention auprès de l’État et de l’Europe pour l’animation des 4 sites Natura2000 gérés par communauté de communes Pays des Vans en Cévennes pour l’année 2022
  • 3. Décisions modificatives aux budgets 2021
  • 4. École de musique intercommunale : délibération pour l’achat de matériel d’occasion
  • 5. Appel à projet numérique
  • 6. RIFSEEP : Nouvelle délibération afin de préciser dans l’article « Modalités de maintien ou de suppression < l’indemnité de fonction de sujétion et d’expertise » de la délibération D_2021_6_3 du 28-06-2021 pour répond au contrôle de la légalité de la Préfecture
  • 7. Vente et acquisition terrains Boyer
  • 8. Validation du dispositif OPAH suivi animation avec ANAH et SOI.IHA


Conseil Comunautaire N° du 26/07/2021 (Conseils CdC 2021)

vendredi 30 juillet 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 28/06/2021

  • 1. Dans le cadre de la convention territoriale d’éducation artistique et culturelle, demande de financement
  • 2. Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
  • 3. Convention SDEA pour la Zone d’Activité 4. Décision Modificative n° 3 au budget principal : Contribution fond région unie, participation financière de Saint Paul Le Jeune Union Sportive de Saint Paul Le Jeune, SYMPAM, Centre National du Livre
  • 5. SDE07 Commission consultative paritaire énergie : Désignation d’un représentant en qualité de titulai un représentant en qualité de suppléant
  • 6. Délibération portant demande de mise à disposition de la prestation « archives » du Centre de gestion i fonction publique territoriale de l’Ardèche
  • 7. Création d’une commission « randonnée »
  • 8. Relance marché animation suivi OPAH
  • 9. Délibération : Rectification du budget prévu dans la délibération I) 2021 6 21 Demande de subvention ] la révision du document de gestion du site \atura2000 de Païolive

Informations du Président :
- Acquisition d’une benette
- Schéma de Cohérence Territoriale (SCot) : enquête publique Mise en place d’une nouvelle organisation sur les broyeurs
- Programmation d’un 2èmc atelier fiscal avec l’organisme Ecofinance sur l’optimisation des bases fiscales ménages et économiques



CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (Convocations)

mercredi 21 juillet 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes aura lieu le lundi 26 juillet à 18h, à la salle polyvalente de Beaulieu.

❗ Public autorisé, restreint à 10 personnes.

- Réservation obligatoire au : 04.75.37.41.22



Conseil Communautaire N° du 28/06/2021 (Conseils CdC 2021)

lundi 19 juillet 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Vous pouvez désormais consulter le compte-rendu du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes qui s’est déroulé le 28 juin dernier via ce lien :

https://fr.calameo.com/read/0067350665d1b80e812a4

Tapez "SUITE" pour l’ordre du jour



CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (Convocations)

mardi 22 juin 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes aura lieu le lundi 28 juin à 17h,

- Salle polyvalente de Saint-André-de-Cruzières.

Public autorisé, restreint à 10 personnes. Réservation obligatoire au : 04.75.37.41.22



Conseil Comunautaire N° du 17/05/2021 (Conseils CdC 2021)

lundi 21 juin 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

  • 1 - 18h : Présentation de l’organisation de la gendarmerie sur le canton en présence du major MOLINER Richard
  • 2 - 18h30 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12-04-2021
  • 3 - Suppressions de poste
  • 4 - Règlement intérieur de la collectivité
  • 5 - Tableau d’autorisations d’absence annexé au Règlement Intérieur
  • 6 - Fonds de concours 2021
  • 7 - Subvention aide aux entreprises
  • 8 - Report de la convention ADN (Ardèche Drôme Numérique)
  • 9 - Décisions modificatives aux budgets
  • 10 - Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses budgets principal et SPANC
  • 11 - Délibération sur l’encaissement du 3ème trimestre des cours d’éveil musical de l’EMI (Ecole de musique intercommunale) qui n’ont pas eu lieu
  • 12 - Modification par avenant de la Convention Ardèche Nature 2020 2021 du site ENS (Espaces naturels sensibles) du Bois de Païolive et gorges du Chassezac
  • 13 - Informations du Président
  • 14 - Questions diverses


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