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Conseils 2010

Conseils de l’année 2010

Articles de cette rubrique

2010-08 Conseil Municipal du 20 décembre 2010 (Conseils 2010)

lundi 20 décembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour


CR-CM 20 décembre 2010

CAMPING :

Validation du choix du délégataire.
Délibération 2010-029 : Validation du délégataire
Validation de la convention DSP camping

Décision modificative Intérêts d’emprunt,

DM 2010-002 : Vote de crédits supplémentaires (Cte 6611)
Délibération modification de statuts SDE 07
Délibération 2010-030 : Modification des statuts du SDE07
Délibération 2010-031 : Adhésion de la commune à la compétence « facultative » MDE-ENR.

Conventions Entretien des routes :

Déneigement
Eparage

Bilan de la foire d’automne
Point « Travaux ».
Calendrier de janvier 2011
Résidence d’artistes à Malbosc du 3 au 8 janvier 2011

1ère Rencontre le 3 janvier 17 heures 30

Questions diverses

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2010-07 Conseil Municipal du 15 novembre 2010 (Conseils 2010)

lundi 15 novembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

Information DSP camping :
Délibération 2010-027 : Camping - Achat-reprise d’équipements
CAMPING : Fixation du Loyer et de la caution :
Délibération 2010-028 : Exonération de pénalités (travaux DFCI Fabre)
Travaux en cours et à venir :
Equipement de secours :
Point « Foire » :

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2010-06 Conseil Municipal du 27 septembre 2010 (Conseils 2010)

lundi 27 septembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

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2010-05 Conseil Municipal du 21 juin 2010 (Conseils 2010)

lundi 21 juin 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – C M du vendredi 21 juin 2010 Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Jean Emmanuel BAURAIN, Magali DUBOIS, Catherine FISSEUX, Huguette MARZEAU, Régis HUREZ Absents représentés : Robert CHAMBOREDON (pouvoir à Yves LEMAL) , Paul KELLER (pouvoir à Magali DUBOIS ) (...)

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2010-04 Conseil Municipal du 21 mai 2010 (Conseils 2010)

vendredi 21 mai 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du vendredi 21mai 2010


CR-CM 21 mai 2010

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Jean Emmanuel BAURAIN, Robert CHAMBOREDON, , Huguette MARZEAU, , Paul KELLER Régis HUREZ (à partir de 19 heures) Pierre CHAZERANS (à partir de 20 heures)

Absente excusée : Magali DUBOIS

Absente : Catherine FISSEUX

Secrétaire de séance : Evelyne AGNIEL

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