Les conseils de l’année 2013
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
AEP Amélioration des captages- chantiers non commencés.
AEP Travaux station de pompage de Malbosquet.
Routes : Modification des priorités.
Assainissement : Prêt relais.
Statuts AGEDI.
Régularisation achats de terrains.
Questions diverses (École, foire d’automne 2013…)
Ordre du jour :
Délibération 2013-017 : Modification parcellaire cadastral.
« Point Multi Services »
Compte rendu de la réunion du 27/05/2013, évolution du projet.
Délibération 2013-018 : Achat de l’immobilier.
Délibération choix de la banque pour l’emprunt.
Délibération 2013-019 : Lancement de l’Etude Economique.
Point Camping.
Délibération 2013-020 : Confirmation de la demande de Subvention sur la réserve parlementaire.
Délibération 2013-021 : AEP Extension réseau Le Barre – Bonlier.
Délibération 2013-022 : Charte PNR.
Délibération 2013-023 : Travaux de Voirie 2013.
Calendrier 2ème Semestre.
Questions Diverses.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
Vote des comptes de gestion et administratif M14 et M40-Eau
Affectation des résultats
Vote des Taxes
Vote des budgets M14, M40-Eau, M40-Assainissement
Délibération Emprunt Assainissement
Délibération Convention SDE07/Mairie de Malbosc (Éclairage Public)
Présentation du projet « Point Multi Services »
Rythmes Scolaires
Questions Diverses
Ordre du jour du Conseil Municipal
Délibération 2013-001 : Tarifs Municipaux
Délibération 2013-002 : Ouverture de crédits supplémentaires M14
Délibération 2013-003 : Soutien pour le maintien de l’ATESAT
Délibération 2013-004 : Proposition d’un périmètre de SCOT
Délibération 2013-005 : Aide d’urgence
Rythmes Scolaires :
Questions diverses
fr
Conseil Municipal
Conseils (années antérieures à 2014)
Conseils 2013
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