Conseils 2011

Ordre du Jour

 Décisions modificatives :

• DM 2011-001 VOIRIE – Escoussous - Chabannes 1 & 2.
• DM 2011-002 Opérations comptables.
   Délibérations
• 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
• 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
• 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
• 2011- 024 : Subvention « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
• 2011- 025 : Médecine professionnelle.
• 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
• 2011- 027 : ONF Forêt communale : Programmation pluriannuelle.
• 2011- 028 : Subvention Office de Tourisme Les Vans 2010&2011.
• 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
   Bilan Camping et suite à donner
   Point : Foire d’automne.
   Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
   Questions diverses.

Conseil du 14/11/2011

Ordre du Jour

 Présentation, Echanges avec le PNR :

• Actions conduites, avant projet de Charte 2013-2025, …

 Délibérations

• 2011-014 :Remise de pénalités de retard pour le paiement de la TLE
• 2011-015 : d’attribution du régime indemnitaire
• 2011-016 : Consultation pour avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Ardèche et demande d’intégrer l’interdiction de fracturation de la roche mère
• 2011-017 : Maintenance des chemins communaux
• 2011-018 : Travaux patrimoniaux – Signalétique forêt.
• 2011-019 : Travaux patrimoniaux – Valorisation de la forêt.
• 2011-020 : Participation à l’opération « JOUR DE LA NUIT »

 Point SICTOBA - Composteurs
 Point : Foire d’automne.
 Questions diverses.

Conseil du 19/09/2011

Ordre du Jour

• Présentation de l’opération composteurs par Benoît PUJOL
• Délibération 2011-011 : Taux d’imposition des taxes directes locales (Modifie et remplace la délibération 2011-002)
• Compte rendu de la Commission d’Appel d’Offre AP ASSAINISSEMENT
• Délibération 2011-012 : Maîtrise d’œuvre d’assainissement
• Délibération 2011-013 : Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
• Marchés de l’été
• Foire d’automne

  

  Conseil du 20/06/2011

Ordre du Jour

• Délibération 2011-005 : Budget principal M14 - Compte administratif 2010,du compte de gestion 2010 et de l’affectation des résultat.
• Fiscalité Directe Locale : Taux des Taxes corrigés
• Délibération 2011-006 : Budget primitif M14 - Année 2011
• Délibération 2011-007 : Compte de gestion M49 EAU - Année 2010
• Délibération 2011-008 : Compte administratif M49 EAU - Année 2010.
• Délibération 2011-009 : Budget primitif M49 EAU - Année 2011

Conseil du 22/04/2011

Ordre du Jour

 Elections Cantonales des 20 et 27 mars 2011 : organisation
 Orientation budgétaire
 Délibérations

• 2011-001 : Tarifs Municipaux
• 2011-002 : Taux d’imposition des taxes directes locales
• 2011-003 : Augmentation des indices de références du salaire de Sylvia BROCHIER.
• 2011-004 : Motion concernant les projets d’exploration et d’exploitation pétrolière sur le territoire de la commune.
   Questions diverses :
• Participation à CdC de JALES
• Organisation du marché estival

Conseil du 19/03/2011