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Conseils CdC 2011

Compte-rendus - SÉANCES 2011

Articles de cette rubrique

CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°34 (16 novembre 2011) (Conseils CdC 2011)

mercredi 16 novembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 16 novembre à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°33 (5 octobre 2011) (Conseils CdC 2011)

mercredi 5 octobre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 05 octobre à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en salle des Borels à Casteljau, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°32 (31 août 2011) (Conseils CdC 2011)

mercredi 31 août 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 31 août à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°31 (06 juillet 2011) (Conseils CdC 2011)

mercredi 6 juillet 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 6 juillet à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 30 (19 mai 2011) (Conseils CdC 2011)

jeudi 19 mai 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 19 mai 2011 L’an deux mille onze, le 19 mai à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de Banne, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente. Etaient présents : Mmes et MM. (...)

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 29 (20 avril 2011) (Conseils CdC 2011)

mercredi 20 avril 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 20 avril 2011

Projet d’ateliers de théâtre de la compagnie « les affamés »,
Vote des taxes locales 2011,
Vote de la TEOM 2011,
Budgets Primitifs 2011,
Délibération : subventions aux associations,
Délibération : adhésion au contrat de prévoyance maintien de salaire avec la MNT,
Prochaines dates de réunions,

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 28 (16 mars 2011) (Conseils CdC 2011)

mercredi 16 mars 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 16 mars à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 27 (23 février 2011) (Conseils CdC 2011)

mercredi 23 février 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 23 février à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 26 (19 janvier 2011) (Conseils CdC 2011)

mercredi 19 janvier 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 19 janvier à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Raymonde GAUTHIER, Présidente.

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