Conseils 2019

Dès ton arrivée sur notre commune de Malbosc nous avons pu apprécier tes qualités par ton investissement dans notre vie locale. Par ton implication, tu as su mettre tes compétences sur l’environnement et la communication au service de notre communauté ; tout particulièrement dans la représentation de Malbosc au sein du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche et pour la réalisation de notre bulletin municipal. Depuis plusieurs mois déjà tu nous manquais, aujourd’hui nous te souhaitons un bon voyage, chez nous tu resteras à jamais.

COMMUNE DE MALBOSC CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 décembre 2019

L’an deux-mille-dix-neuf, le Lundi 18 décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 8 décembre 2019, s’est réuni à la salle de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Michel PIALET, Maire.

COMMUNE DE MALBOSC CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 novembre 2019

L’an deux-mille-dix-neuf, le Lundi 18 novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 4 novembre 2019, s’est réuni à la salle de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Michel PIALET, Maire.

Ordre du jour :

 Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
 Délibération : Plaques adressage.
 Délibération : Convention SISPEC de mise à disposition de moyens.
 Délibération : Convention Communauté de communes Val’Eyrieux - Exposition pour la foire.
 Délibération : Convention SEBA - Gestion de affleurants.
 Délibération : Convention de servitude légale SDE07.
 Délibération : Modification des statuts de la Communauté de communes Pays de Vans en Cévennes.
 Décision modificative : Réajustement de comptes.

Questions diverses :
 Organisation de la foire.
 Programmation des travaux de fin d’année.

ORDRE DU JOUR

 Approbation du compte-rendu du conseil du 24/06/2019
 Délibération : Réorganisation du réseau des finances publiques en Ardèche (Voir pièce jointe)
 Délibération : Recomposition du Conseil Communautaire - Répartition des sièges
 Décision modificative

Questions diverses :

 Foire : exposition, organisation
 Réflexion sur l’avenir bâtiment de l’école

Ordre du jour :

 Délibération : Nomination du coordonnateur et de l’agent recenseur du recensement de la population 2020.
 Délibération : Route de Sabuscles - Ets EBE.
 Délibération : Transfert de propriété - SISPEC.
 Délibération : Location du matériel communal.
 Délibération : Création d’un emploi permanent.
 Décision modificative : Transfert de crédits.

Questions Diverses :
 Marché été 2019.
 Habitat en zone naturelle.
 Travaux pylône de télécommunication.
 Enlèvement du copieur.
 Modification de la décoration de la salle des fêtes.

Ordre du jour :

 Approbation du dernier conseil.
 Délibération : Modification des statuts du SISPEC.
 Délibération : Opposition au transfert à la Communauté de Communes de la compétence eau potable et assainissement collectif.
 Elections européennes 2019 : Planning de présence.

Questions diverses :
 Travaux de réparations mur route de Malbosquet.
 Assainissement Camping de Gournier.

Ordre du jour
 Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
 Délibération : 3 taxes.
 Délibération : Compte administratif 2018.
 Délibération : Budget 2019.
 Délibération : Attribution des subventions.
 Questions Diverses.

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du précédent conseil.
 Délibération : convention ATC avec le SDEA.
 Délibération : Compte administratif 2018.
 Délibération : 3 taxes.
 Délibération : création de zones de préemption.

Questions diverses :
 Choix des plaques d’adressage.
 Signalétique entrées de commune.
 Fête de la musique.
 Subvention Radio 7.