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Conseils (années antérieures à 2020)

Comptes rendus du conseil municipal de MALBOSC (INSEE 07148)


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Articles de cette rubrique


Compte rendu

2014-04 Conseil Municipal du 28 Avril 2014 (Conseils 2014)

lundi 16 juin 2014 par Webmestre Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Elections Européennes : Tableau
-  Comptes de gestion, comptes administratifs, affectations du résultat et budgets M14 budget principal-M14 CCAS-M40 EAU-M40 ASST
-  Désignations des délégués
-  Indemnités de fonctions du Maire et adjoints
-  Indemnités de conseil et de budget du Trésorier
-  Délégation à l’adjoint pour la rédaction des actes en la forme administrative
-  Délégation de signature des MAPA
-  Création d’une Commission d’appel d’offres
-  Création du Comité Consultatif
-  Nomination des membres de la Commission Communale Impôts Directes
-  Prime de Madame Nadège GERMA
-  SDE07 : Certificats économie énergie relatifs aux travaux d’éclairage public
-  Questions diverses



Compte rendu

2014-03 Conseil Municipal du 29 mars (Conseil 2014-2020) (Conseils 2014)

samedi 29 mars 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Réunion du Conseil Municipal de MALBOSC (ARDECHE)

Samedi 29 mars de 10 h à 12 h en Mairie

Ordre du Jour :
-  Élection du Maire,
-  Détermination du nombre d’adjoints (maximum trois),
-  Élection du 1er Adjoint,
-  Élection du 2ème Adjoint,
-  Élection du 3ème Adjoint,
-  Délégations au Maire
-  Questions diverses.



Compte rendu

2014-02 Conseil Municipal du 10 mars 2014 (Conseils 2014)

lundi 10 mars 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Conseil Municipal du 10 mars 2013

COMPTE RENDU

PDF - 58.4 ko
CR CM 10 mars 2014

Ordre du jour


- Scrutin « Municipales » Bureau de vote
- Délibération : Modification parcellaire Gilbert CHAMBOREDON
- Camping : Bilan 2013 définitif
- Délibération : Camping - Tarifs 2014
- Délibération : Principe de prise en charge partielle du mur de soutènement (accès au réservoir des Aubrias)
- Délibération : Modification des tarifs municipaux (Budget de l’eau)
- Délibération : Budget 2014 Taux des taxes
- Délibération : Amélioration des Captages
- Questions diverses.



Compte rendu

2014-01 Conseil Municipal du 10 janvier 2014 (Conseils 2014)

vendredi 10 janvier 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour
- Délibération 2014 – 001 : Demande de financement DETR pour la réalisation du Point Multiservice
- Délibération 2014 – 002 : TARIFS MUNICIPAUX 2014
- Délibération 2014 – 003 : Statuts de la Communauté de Communes « PAYS DES VANS EN CEVENNES ».
- Délibération 2014 – 004 : Améliorations captages – Demande de financement auprès de l’Agence de l’Eau
- Délibération 2014–005 : Camping
- AEP—Le BARRE-BONLIER :
- ASSAINISSEMENT :



2015-09 Conseil Municipal du 7 décembre 2015 (Conseils 2015)

mercredi 30 décembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
-  Délibération : vente de la ruine de Gournier
-  Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
-  Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
-  Point sur les travaux
-  Questions diverses



2015-08 Conseil Municipal du 16 novembre 2015 (Conseils 2015)

mardi 1er décembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
-  Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
-  Délibération : Nouvelle intercommunalité
-  Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
-  Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
-  Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
-  Pose de nichoirs à Effraie des clochers
-  Questions diverses



Compte rendu

2015-07 Conseil Municipal du 12 octobre 2015 (Conseils 2015)

dimanche 8 novembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
-  Délibération : Subvention exceptionnelle
-  Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
-  Décision modificative : Budget annexe
-  Point sur le Point Multi-Services
-  Point sur les travaux
-  Point sur la Foire (organisation, exposition …)
-  Questions diverses



2015-06 Conseil Municipal du 14 septembre 2015 (Conseils 2015)

jeudi 1er octobre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal du Lundi 14 septembre 2015 18 heures.

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2015
-  Délibération de principe sur l’abattage de bois brûlés
-  Délibération sur le choix de la gérance du Point Multi-Services
-  Chemin d’accès réservoir Aubrias
-  Choix du format du bulletin municipal
-  Point sur la Foire d’automne 2015
-  Lancement de l’étude concernant l’eau de Sabuscles
-  Travaux divers
-  Questions diverses



2015-05 Conseil Municipal du 27 juillet 2015 (Conseils 2015)

samedi 1er août 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 08 juin 2015
-  Décision Modificative n° 1
-  Décision Modificative n° 2
-  Camping (informations, débat)
-  Travaux routes (informations)
-  Point Multi-Service : Point sur les travaux, gérance
-  Délibération : Déplacement chemin rural
-  Modalités de réalisation d’un bulletin municipal
-  Organisation de la foire d’octobre (avancement de la préparation)
-  Questions diverses :

  • Représentation à la Communauté de Communes pour la Commission Patrimoine
  • Projet de Territoire à Energie Positive – Réunion des Elus


Compte rendu

2015-04 Conseil Municipal du 8 juin 2015 (Conseils 2015)

mardi 14 juillet 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2015
-  Délibération : Emprunt Point Multi-Service et logement
-  Délibération : Signature du Contrat administratif Point Multi-Service
-  Délibération : Achat d’une licence IV Point Multi-Service
-  Délibération : Ligne de trésorerie fonctionnement
-  Délibération : Vente du bâtiment communal « La ruine de Gournier »
-  Délibération : Délégation pour signature de marché travaux grosse réparation
-  Délibération : Contrat de location copieur
-  Délibération : Délégation de signature – Convention SDE07
-  Questions diverses



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