Conseils (années antérieures à 2020)

ORDRE DU JOUR
  Elections Européennes : Tableau
  Comptes de gestion, comptes administratifs, affectations du résultat et budgets M14 budget principal-M14 CCAS-M40 EAU-M40 ASST
  Désignations des délégués
  Indemnités de fonctions du Maire et adjoints
  Indemnités de conseil et de budget du Trésorier
  Délégation à l’adjoint pour la rédaction des actes en la forme administrative
  Délégation de signature des MAPA
  Création d’une Commission d’appel d’offres
  Création du Comité Consultatif
  Nomination des membres de la Commission Communale Impôts Directes
  Prime de Madame Nadège GERMA
  SDE07 : Certificats économie énergie relatifs aux travaux d’éclairage public
  Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal de MALBOSC (ARDECHE)

Samedi 29 mars de 10 h à 12 h en Mairie

Ordre du Jour :
  Élection du Maire,
  Détermination du nombre d’adjoints (maximum trois),
  Élection du 1er Adjoint,
  Élection du 2ème Adjoint,
  Élection du 3ème Adjoint,
  Délégations au Maire
  Questions diverses.

Conseil Municipal du 10 mars 2013

COMPTE RENDU

CR CM 10 mars 2014

Ordre du jour

 Scrutin « Municipales » Bureau de vote
 Délibération : Modification parcellaire Gilbert CHAMBOREDON
 Camping : Bilan 2013 définitif
 Délibération : Camping - Tarifs 2014
 Délibération : Principe de prise en charge partielle du mur de soutènement (accès au réservoir des Aubrias)
 Délibération : Modification des tarifs municipaux (Budget de l’eau)
 Délibération : Budget 2014 Taux des taxes
 Délibération : Amélioration des Captages
 Questions diverses.

Ordre du Jour
 Délibération 2014 – 001 : Demande de financement DETR pour la réalisation du Point Multiservice
 Délibération 2014 – 002 : TARIFS MUNICIPAUX 2014
 Délibération 2014 – 003 : Statuts de la Communauté de Communes « PAYS DES VANS EN CEVENNES ».
 Délibération 2014 – 004 : Améliorations captages – Demande de financement auprès de l’Agence de l’Eau
 Délibération 2014–005 : Camping
 AEP—Le BARRE-BONLIER :
 ASSAINISSEMENT :

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
  Délibération : vente de la ruine de Gournier
  Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
  Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
  Point sur les travaux
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
  Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
  Délibération : Nouvelle intercommunalité
  Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
  Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
  Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
  Pose de nichoirs à Effraie des clochers
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
  Délibération : Subvention exceptionnelle
  Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
  Décision modificative : Budget annexe
  Point sur le Point Multi-Services
  Point sur les travaux
  Point sur la Foire (organisation, exposition …)
  Questions diverses

Le Conseil Municipal du Lundi 14 septembre 2015 18 heures.

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2015
  Délibération de principe sur l’abattage de bois brûlés
  Délibération sur le choix de la gérance du Point Multi-Services
  Chemin d’accès réservoir Aubrias
  Choix du format du bulletin municipal
  Point sur la Foire d’automne 2015
  Lancement de l’étude concernant l’eau de Sabuscles
  Travaux divers
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 08 juin 2015
  Décision Modificative n° 1
  Décision Modificative n° 2
  Camping (informations, débat)
  Travaux routes (informations)
  Point Multi-Service : Point sur les travaux, gérance
  Délibération : Déplacement chemin rural
  Modalités de réalisation d’un bulletin municipal
  Organisation de la foire d’octobre (avancement de la préparation)
  Questions diverses :

• Représentation à la Communauté de Communes pour la Commission Patrimoine
• Projet de Territoire à Energie Positive – Réunion des Elus

ORDRE DU JOUR
  Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2015
  Délibération : Emprunt Point Multi-Service et logement
  Délibération : Signature du Contrat administratif Point Multi-Service
  Délibération : Achat d’une licence IV Point Multi-Service
  Délibération : Ligne de trésorerie fonctionnement
  Délibération : Vente du bâtiment communal « La ruine de Gournier »
  Délibération : Délégation pour signature de marché travaux grosse réparation
  Délibération : Contrat de location copieur
  Délibération : Délégation de signature – Convention SDE07
  Questions diverses