Conseils (années antérieures à 2020)

ORDRE DU JOUR

  Approbation du compte-rendu du Conseil du 16 mars 2015
  Délibération : Taux d’imposition des taxes locales
  Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat Budget principal M14 – 2014
  Délibération : Budget principal M14 – 2015
  Délibération : Budget Local Commercial M14 – 2015
  Délibération : Budget Logement Communal M14 – 2015
  Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat du Budget CCAS M14 – 2014
  Délibération : Budget CCAS M14 – 2015
  Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat du Budget EAU M40 – 2014
  Délibération : Budget EAU M40 – 2015
  Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat du Budget ASSAINISSEMENT M40 – 2014
  Délibération : Budget ASSAINISSEMENT M40 – 2015
  Délibération : Indemnité de conseils et de budget du Trésorier
  Délibération : Demande de subvention – Projet Ardèche Durable 2015 PACT Habitat et Développement Ardèche
  Questions diverses

2015-03 CR CM Malbosc

ORDRE DU JOUR

  Approbation du compte-rendu du Conseil du 26/01/2015
  Bureau de vote - Elections Départementales
  Délibération - Tarifs Municipaux 2015
  Délibération - Convention du Conseil Général
  Délibération - Autorisation de signature - Vente Gournier
  Délibération - CCCP
  Délibération - SEBA - Modifications statuts
  Délibération - Rapport provisoire CLETC
  Point Syndicats
  Point Multi-services
  Opérations diverses
  Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

  Débat d’orientation budgétaire (Dossier Annexé)
  Délibération : Demande DETR pour le financement d’Hydrant n° 005
  Délibération : Statut de la Communauté de Communes – Fibre optique
  Informations délégations :

• Comité Consultatif Culture et Patrimoine
• Syndicat AB Cèze
• PNR
• CCAS
    Questions diverses

ORDRE DU JOUR

 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2016.
 Délibération : Avenant à la convention d’assistance technique du Département dans le domaine de la voirie.
 Délibération : Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanismes.
 Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale des Charges transférées (CLETC).
 Décisions modificatives : Clôture budget CCAS.
 Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget EAU.
 Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget PMS.
 Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget principal.
 Décision modificative : Affectation du résultat CA 2014.
 Informations SISPEC.
 Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
  Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
  Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
  Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
  Personnel de la Mairie.
  Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
  Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
  Délibération : Adhésion au SISPEC
  Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
  Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
  DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
  DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
  AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2016.
  Délibération : TVA budget Point Multi-Services - Modification de la délibération N° 2014-068.
  Décision modificative : Budget Eau – Agence de l’Eau – Redevance pollution.
  Délibération : Licenciement de Madame Christine BRETON.
  Délibération : Ramassage scolaire.
  Modification du temps de travail de Madame Nadège GERMA.
  Bail de location du logement de l’école.
  Questions diverses

Ordre du Jour

  Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2016
  Délibération 2016-28 : Ouverture d’une ligne de trésorerie - Caisse d’Épargne.
  Délibération 2016-029 : Motion concernant la convention constitutive du GHT Hôpital d’Aubenas.
  Délibération 2016-030 : Subventions aux associations
  Délibération 2016-031 : Gérance Point Multi-Services
  Délibération 2016-032 : Délibération de principe pour adhésion de la commune de Malbosc au Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable (SIAEP) du Pays des Vans.
  QUESTIONS DIVERSES :

• Transports scolaires
• Gestion du personnel
• Logement de l’instituteur
• Devenir du bâtiment de l’école

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/04/2016.
  Délibération : Modification statutaire de la CDC « Pays des Vans en Cévennes » - Transport des élèves.
  Délibération : Ré adhésion au Syndicat Mixte des Inforoutes.
  Délibérations : Comptes administratifs des 4 budgets.
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
  Délibération : Budget Principal
  Délibération : Budget Eau
  Délibération : Budget Assainissement
  Délibération : Budget Point Multi-Services
  Délibération : Indemnité du Trésorier
  Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
  Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
  Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
  Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
  Questions diverses