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Conseils (années antérieures à 2020)

Comptes rendus du conseil municipal de MALBOSC (INSEE 07148)


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Articles de cette rubrique


2018-05 Conseil Municipal du 19 Septembre 2018 (Conseils 2018)

jeudi 20 septembre 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Vote du Compte-rendu du conseil du 16 juillet 2018
- Décision modificative
- Emprunt travaux salle des fêtes
- Foire de Malbosc 2018
- Urbanisme (permis, appartements)
- Impayés de la commune
- Questions diverses



2018-04 Conseil Municipal du 16 juillet 2018 (Conseils 2018)

lundi 23 juillet 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte rendu de la séance du 16 juillet 2018

Secrétaire(s) de la séance : Evelyne AGNIEL

Ordre du jour :

- Vote du Compte-rendu du conseil précédent
- Délibération Risques statutaires
- Délibération Emprunt Caisse d’épargne, consolidation prêt-relais
- Décisions modificatives
- Délibération marché à bons de commande
- Délibération transfert des emprunts eau/assainissement
- Délibération RGPD du syndicat Intercommunal A.G.E.D.I.
- Questions diverses



2018-03 Conseil Municipal du 12 AVRIL 2018 (Conseils 2018)

mardi 24 avril 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

  • Vote du budget
  • Vote du nom des rues pour l’adressage
  • Questions diverses :
    - Eoliennes


2018-02 Conseil Municipal du 12 Mars 2018 (Conseils 2018)

mercredi 28 mars 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Vote des comptes administratifs :

  • • Commune
  • • Eau
  • • Assainissement
  • • Point multi-services

- Délibération tarifs municipaux

- Délibération 3 taxes :

  • • Taxe habitation
  • • Taxe foncière bâti
  • • Taxe foncière non bâti

- Délibération subventions

- Questions diverses

  • Emploi Maine
  • AB Cèze
  • Sispec : désignation d’un représentant à la commission consultative des services publics locaux


2018-01 Conseil Municipal du 22 Janvier 2018 (Conseils 2018)

samedi 3 février 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- Orientation budgétaire
- Délibérations sur dissolution des budgets annexes et assainissement au 31.12.2017
- Délibération SDEA convention département
- Délibération convention département
- Délibération marché à commande voirie

  • Questions diverses
    - Contrat de Zina RISSE
    - Vœux 2018
    - PLU Sénéchas
    - Bulletin municipal


2019-09 Conseil Municipal du 18 décembre 2019 (Conseils 2019)

mercredi 5 février 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

COMMUNE DE MALBOSC CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 décembre 2019

L’an deux-mille-dix-neuf, le Lundi 18 décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 8 décembre 2019, s’est réuni à la salle de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Michel PIALET, Maire.



2019-08 Conseil Municipal du 18 novembre 2019 (Conseils 2019)

mardi 4 février 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

COMMUNE DE MALBOSC CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 novembre 2019

L’an deux-mille-dix-neuf, le Lundi 18 novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 4 novembre 2019, s’est réuni à la salle de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Michel PIALET, Maire.



2019-07 Conseil Municipal du 9 septembre 2019 (Conseils 2019)

jeudi 19 septembre 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
- Délibération : Plaques adressage.
- Délibération : Convention SISPEC de mise à disposition de moyens.
- Délibération : Convention Communauté de communes Val’Eyrieux - Exposition pour la foire.
- Délibération : Convention SEBA - Gestion de affleurants.
- Délibération : Convention de servitude légale SDE07.
- Délibération : Modification des statuts de la Communauté de communes Pays de Vans en Cévennes.
- Décision modificative : Réajustement de comptes.

Questions diverses :
- Organisation de la foire.
- Programmation des travaux de fin d’année.



2019-06 Conseil Municipal du 23 juillet 2019 (Conseils 2019)

samedi 27 juillet 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte-rendu du conseil du 24/06/2019
- Délibération : Réorganisation du réseau des finances publiques en Ardèche (Voir pièce jointe)
- Délibération : Recomposition du Conseil Communautaire - Répartition des sièges
- Décision modificative

Questions diverses :

- Foire : exposition, organisation
- Réflexion sur l’avenir bâtiment de l’école



2019-05 Conseil Municipal du 24 juin 2019 (Conseils 2019)

lundi 15 juillet 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Délibération : Nomination du coordonnateur et de l’agent recenseur du recensement de la population 2020.
- Délibération : Route de Sabuscles - Ets EBE.
- Délibération : Transfert de propriété - SISPEC.
- Délibération : Location du matériel communal.
- Délibération : Création d’un emploi permanent.
- Décision modificative : Transfert de crédits.

Questions Diverses :
- Marché été 2019.
- Habitat en zone naturelle.
- Travaux pylône de télécommunication.
- Enlèvement du copieur.
- Modification de la décoration de la salle des fêtes.



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