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Conseils (années antérieures à 2020)

Comptes rendus du conseil municipal de MALBOSC (INSEE 07148)


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Articles de cette rubrique


2019-04 Conseil Municipal du 29 avril 2019 (Conseils 2019)

jeudi 16 mai 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Approbation du dernier conseil.
- Délibération : Modification des statuts du SISPEC.
- Délibération : Opposition au transfert à la Communauté de Communes de la compétence eau potable et assainissement collectif.
- Elections européennes 2019 : Planning de présence.

Questions diverses :
- Travaux de réparations mur route de Malbosquet.
- Assainissement Camping de Gournier.



2019-03 Conseil Municipal du 25 mars 2019 (Conseils 2019)

jeudi 18 avril 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
- Délibération : 3 taxes.
- Délibération : Compte administratif 2018.
- Délibération : Budget 2019.
- Délibération : Attribution des subventions.
- Questions Diverses.



2019-02 Conseil Municipal du 18 février 2019 (Conseils 2019)

lundi 18 mars 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc


2019-01 Conseil Municipal du 7 janvier 2019 (Conseils 2019)

jeudi 17 janvier 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

En début de séance M le MAIRE expose au conseil qu’il souhaite rajouter deux points à l’ordre du jour et demande son accord au Conseil :
- délibération concernant la révision des loyers communaux
- délibération visant à autoriser Monsieur le Maire à engager, si nécessaire, des dépenses d’investissement correspondants à 25% de celles de l’année N-1 et ce avant le vote du budget 2019.



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