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Conseils (années antérieures à 2020)

Comptes rendus du conseil municipal de MALBOSC (INSEE 07148)

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Articles de cette rubrique

2019-04 Conseil Municipal du 29 avril 2019 (Conseils 2019)

jeudi 16 mai 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

Approbation du dernier conseil.
Délibération : Modification des statuts du SISPEC.
Délibération : Opposition au transfert à la Communauté de Communes de la compétence eau potable et assainissement collectif.
Elections européennes 2019 : Planning de présence.

Questions diverses :
Travaux de réparations mur route de Malbosquet.
Assainissement Camping de Gournier.

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2019-03 Conseil Municipal du 25 mars 2019 (Conseils 2019)

jeudi 18 avril 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
Délibération : 3 taxes.
Délibération : Compte administratif 2018.
Délibération : Budget 2019.
Délibération : Attribution des subventions.
Questions Diverses.

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2019-02 Conseil Municipal du 18 février 2019 (Conseils 2019)

lundi 18 mars 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du précédent conseil.
Délibération : convention ATC avec le SDEA.
Délibération : Compte administratif 2018.
Délibération : 3 taxes.
Délibération : création de zones de préemption.

Questions diverses :
Choix des plaques d’adressage.
Signalétique entrées de commune.
Fête de la musique.
Subvention Radio 7.

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2019-01 Conseil Municipal du 7 janvier 2019 (Conseils 2019)

jeudi 17 janvier 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

En début de séance M le MAIRE expose au conseil qu’il souhaite rajouter deux points à l’ordre du jour et demande son accord au Conseil :
délibération concernant la révision des loyers communaux
délibération visant à autoriser Monsieur le Maire à engager, si nécessaire, des dépenses d’investissement correspondants à 25% de celles de l’année N-1 et ce avant le vote du budget 2019.

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